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17 Résultats pour

Marque Nom Patronymique

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1 L’usage Du Nom Patronymique à Titre De Marque : Quelques ...
A l’image de Cartier, Renault, Sonia Rykiel ou encore Ines de la Fressange, l’utilisation des noms patronymiques à titre de marque est fréquente.

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2 Les Conditions De Validite D'une Marque - Nom-domaine.com
29/04 Les conditions de validité d’une marque. Une marque est nécessairement composée d’un signe susceptible de représentation graphique.

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3 Patronyme — Wikipédia
Significations. Le mot patronyme peut avoir deux significations : synonyme littéraire de « nom patronymique », c'est le nom de famille, quand il est transmis par un ancêtre mâle [2]

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4 Nom De Famille — Wikipédia
Un nom de famille est le nom d'une personne qui est transmis à un enfant par l'un de ses parents, ou les deux, ou donné par l'administration ou la collectivité, selon les règles et coutumes en vigueur.

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5 Comment Choisir Un Bon Nom De Marque, D'entreprise Ou De ...
Trouver un bon nom de marque, d’entreprise, de produit ou de site internet n’est pas facile. Il est possible de trouver le bon nom en 5 minutes par chance, mais dans 99% des cas il faut suivre une méthode qui vous permettra de trouver des dizaines de noms, pour en retenir 3 ou 4 afin de choisir le meilleur… ou celui qui n’est pas ...

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6 Un Avocat à Lyon Vous Explique La Denomoination Sociale Et ...
le nom du commerçant : si un homonyme existe en tant que marque, il faut que l'usage soit de bonne foi (exclusion de la marque de renommée par exemple).

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7 Marque Jurisprudence – Philippe Schmitt Avocats
Le cabinet d'avocats intervient en droit des marques, en droit des brevets, en droit des modèles, en droit des bases de données. Procès en contrefaçon. Contentieux de l'atteinte au nom de domaine, à la dénomination sociale et au nom commercial, Actions en concurrence déloyale, en parasitisme et en responsabilité contractuelle des droits ...

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8 Nom - Traduction - Dictionnaire Français-anglais ...
nom - traduction français-anglais. Forums pour discuter de nom, voir ses formes composées, des exemples et poser vos questions. Gratuit.

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9 Choix Du Nom De L'entreprise | Spf Economie
Choisir un nom pour votre entreprise peut paraître simple, pourtant, c’est une démarche cruciale : vous devez trouver le nom idéal, qui attire la clientèle et vous démarque de vos concurrents.

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10 Nom Commercial, Raison Ou Dénomination Sociale, Enseigne ...
Une entreprise et ses établissements peuvent être connus sous différents noms, qui n'ont pas tous le même statut : dénomination sociale, nom commercial, enseigne. Même si ces noms ne ...

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11 Modèle De Convention De Divorce Sans Juge — Avocat Divorce
Madame [NOM DE NAISSANCE] [PRÉNOM]est de nationalité [NATIONALITÉ]. Monsieur [NOM] [PRÉNOM] est de nationalité [NATIONALITÉ]. Conformément à l’Article 11 de la convention franco-marocaine du 10 août 1981 : “ la dissolution du mariage peut-être prononcée par les juridictions de celui des deux Etats sur le territoire duquel les ...

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12 Entre Josselin Et Ploermel, Combat Des Trente Chevaliers ...
Le fameux combat des Trente (1351) au chêne de Mi-Voie entre Josselin et Ploërmel, où trente chevaliers bretons sous le commandement de Jean Beaumanoir l'emportèrent sur trente combattants anglais, allemands et quatre bretons, eut un grand retentissement.

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13 Conditions Générales De Vente - Body'minute
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Recherches Associées :
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