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Marque Nom Patronymique

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1 Patronyme — Wikipédia
Significations. Le mot patronyme peut avoir deux significations : synonyme littéraire de « nom patronymique », c'est le nom de famille, quand il est transmis par un ancêtre mâle [2]

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2 Nom De Famille — Wikipédia
Un nom de famille est le nom d'une personne qui est transmis à un enfant par l'un de ses parents, ou les deux, ou donné par l'administration ou la collectivité, selon les règles et coutumes en vigueur.

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3 Différence Entre Nom Commercial, Dénomination Sociale ...
Nom commercial, dénomination social, sigle et enseigne… ces 4 notions juridiques définissent une entreprise et ses établissements. Bien qu’elles soient souvent confondues, elles revêtent pourtant une fonction et une protection différentes.

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4 La Protection Du Nom De Domaine. Par Alexandre Blondieau ...
Une protection conditionnée à l’exploitation. Très tôt les tribunaux ont dû répondre à la question de savoir si la réservation d’un nom de domaine lui conférait une protection en soi, à l’instar de l’enregistrement pour une marque.

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5 Plus De Tiret Entre Le Nom Du Père Et Celui De La Mère
Des instructions ont été données aux parquets généraux pour ne plus imposer de double tiret lors de l'enregistrement des doubles noms. Une circulaire de 2004, prévoyait pour distinguer les doubles noms, issus du choix des parents de transmettre chacun leur nom à …

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6 Comment Faire Pour Choisir Le Nom De Famille D'un Enfant
Depuis le 1er janvier 2005, les parents d'un enfant peuvent, s'il s'agit de leur premier enfant commun, choisir de lui donner comme "nom de famille" (qui remplace le nom patronymique), le nom de son père, ou celui de sa mère, ou les deux noms accolés.

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7 Nom Commercial, Raison Ou Dénomination Sociale, Enseigne ...
Il s'agit du nom de l'entreprise qui identifie le fonds de commerce ou l'activité de la société, et qui sert à l'immatriculation de l'entreprise.

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8 Toutes Les Nouveautés Automobile Par Le Quotidien Auto Sur ...
NOUVEAUTÉ. La rumeur courait et elle avait raison : la nouvelle Ford chargée de batailler contre le Renault Captur adopte le nom de Puma, en usage entre 1997 et 2002. Signe des temps, le petit ...

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1 Demande AuprÈs Des Programmes D’indemnisation
UAF.2.1.15.17 3 Le dépôt d’un dossier auprès des programmes de la Claims Conference est gratuit. Vous ne devez rétribuer personne pour obtenir ce formulaire de demande ou pour vous aider à le remplir.


2 Mise En Page 1
GUIDE PRATIQUE pour une communication publique sans stéréotype de sexe 3 « Discours, colloques, affiches, vidéos, sites web, textes officiels, nominations


Recherches Associées :
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