Rechercher.Name : Les bons résultats de recherches selons les noms ou phrases.
11 Résultats pour

Logo Marque Déposée

Page 1/1 (Temps écoulé: 2.3618)
Liens Sponsorisés


1 Inpi – Service De Recherche Marques
Recherche par nom de marque. La recherche s’effectue sur les marques en vigueur: françaises, de l'Union européenne et internationales (désignant ou non la France).

Lien vers le site
2 Droit Des Marques — Wikipédia
Juridiquement, une marque commerciale se distingue d'une marque déposée car cette dernière est une reconnaissance légale, alors que la première peut être une reconnaissance due à la pérennité d'un produit, à un jugement de cour ou à toute autre action reconnue dans le cadre d'une société civile.

Lien vers le site
3 Marque Nf — Wikipédia
La marque NF est une marque collective de certification attestant de la conformité du produit ou service à des caractéristiques de sécurité et de qualité.

Lien vers le site
4 Depot©copyright, ©mentions Usuelles Du Copyright
Dans la majorité des pays Européens, l'insertion d'un signe, sigle, symbole ou d'une mention avertissant le public de la présence d'un dépôt ou d'un enregistrement est facultative.

Lien vers le site
5 Marque Jurisprudence – Philippe Schmitt Avocats
Jurisprudences intervenues en matière de marque française, internationale ou communautaire. Vente sur Internet et réseau de distribution sélective.

Lien vers le site
6 Peut-on Publier Des Logos De Marque Sans Autorisation ...
Il vous est sans doute arrivé de vouloir utiliser la reproduction de marques figuratives ( c'est à dire un dessin ou un graphisme) ou semi figuratives ( c'est à dire une marque verbale couplées avec un dessin ou un graphisme). Quel risque encourez-vous...

Lien vers le site




Recherches Associées :
Pages : 1