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Les Classes Inpi

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1 Liste Des Classes - Inpi – Service De Recherche Marques
45 : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus [Sélectionnez la classe 45] [Descriptif de la classe 45]

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2 Liste Des Classes Simplifiée De Dépôt De Marque
26bis, rue de Saint Pétersbourg 75800 PARIS cedex 08 - Téléphone : 33 (0)1 53 04 53 04 - www.inpi.fr Classe 35 : Classe 36 : Classe 37 : Classe 38 : Classe 39 :

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3 Qu'est Ce Qu'une Classe ? | Inpi.fr
Un dépôt de marque s'effectue dans un domaine précis, pour certains produits et/ou services. Une classe est un regroupement de produits ou de services, qui permet ...

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4 Liste Des Classes - Inpi
- Non compris les articles d'habillement pour poupées ( cl. 21-01 ), les équipements spéciaux de protection contre le feu, pour la prévention d'accidents ou le ...

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5 Services Et Prestations | Inpi.fr
INPI.fr; Services et prestations; Vers le haut. Accès rapide. Services et prestations OK. Démarches en ligne . OK. Notre vision; L'innovation est partout; L ...

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6 Inpi – Service De Recherche Dessins Et Modèles
Ouverture des données : Dessins et modèles français L’INPI participe à la démarche globale d’ouverture des données publiques, initiée par l’Etat...

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7 Comment Déposer Une Marque à L’inpi ? | 1001startups
Comment déposer une marque ou une enseigne ? Voici toutes les étapes pour vous aider à enregistrer votre marque auprès de l'INPI.

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8 Liste Des Classes De Dépôt D'un Marque (classification De ...
Choisissez les classes de dépôt auquel correspond votre nom commercial. La selection des classes est très importante pour le dépôt de votre marque.

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9 Codes De Classification Internationale De Nice - Wipo
Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement international des marques établie en vertu de l'Arrangement de Nice.

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10 Comment Choisir Ses Classes De Marque - Legalstart.fr
Qu’est-ce qu’une classe de marque ? Comment les sélectionner ? Explications pour comprendre les enjeux et les risques liés au choix des classes.

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11 Quel Classe Pour Le Dépot D'une Marque Saas à L'inpi ...
Bonjour à tous, Premier sujet pour moi et il tournera autour du dépot de marque. Chose simple mais importante, nous souhaitons déposer notre marque auprès de l ...

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12 Définition : Classe De Produits Inpi » Définitions Marketing
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez ...

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13 Liste Des Classes Inpi - Juridique-et-droit.com
Si vous souhaitez faire enregistrer une marque à l'INPI, il vous faudra aussi penser à la ou les classe(s) dans laquelle ou lesquelles vous voudrez déposer

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14 Depot-marque.inpi.fr - Portail Ebrand
Portail Marques. Déposez vos marques; Gérez vos dossiers; Simplifiez votre gestion

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15 La Liste Des Classes Inpi > Catégories De Produits | Créer ...
Qu'est-ce qu'une classe INPI ? Quelle est la liste des classes ou catégories INPI selon la classification de Nice retenue par l'OMPI ?

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16 Besoin D'aide Concernant L'inpi Et Le Dépôt D'une …
Forum entreprise et forum entrepreneur : Besoin d'aide concernant l'INPI et le dépôt d'une marque (INPI, marque)

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17 Classification Internationale Des Produits Et ...
classes de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquels les marques sont enregistrées. Ce n’est pas seulement pour l ...

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18 Recherche En Ligne Sur Les Bases De Données De L'inpi ...
Recherche en ligne sur les bases de données de l'INPI. Vérifié le 23 juillet 2015 - Direction de l'information légale et administrative ...

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19 [depôt De Marque] Catégories D'une Classe : Droit Du …
Bonjour à tous, Je suis actuellement en train de remplir le formulaire de dépôt d'une marque à l'INPI, je dois donc sélectionner les classes de ...

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20 Déposer Une Marque à L'inpi - Le Blog Nursit
Il faut savoir que l’on dépose une marque pour une ou plusieurs classes. ... et le site de l’INPI, malgré toutes les brochures possibles, ...

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21 Aide Au Renouvellement électronique De Marque - Portail Inpi
INPI : Institut national de la propriété industrielle-Le formulaire de renouvellement de marque ... seuls les numéros de classes doivent être indiqués,

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22 Dépôt De Marque Auprès De L'inpi - Editioneo.com
choisir facilement les classes d'activités relatives à votre dépôt; déposer automatiquement votre marque auprès de l'INPI;

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23 L'art De Rédiger Une Demande D'enregistrement De Marque
Ceux-ci sont rangés dans 45 classes ... il entend revendiquer la protection pour l'intégralité des produits et services énumérés dans la classe. L'INPI ...

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24 Inpi : Depot D'une Marque Coaching - …
Au pays d'UBU roi. J'ai voulu au mois de juillet déposer une nouvelle marque à l’INPI qui regrouperait mon activité de coaching de Dirigeants et d'équipes.

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25 Comment Déposer Une Marque à L’inpi ? | E-juristes
Toute entreprise ou personne physique peut déposer une marque à l’INPI ... Pour chaque classe supplémentaire, la taxe est de 150 euros.

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26 Portail Inpi
Vous allez sortir de l'espace sécurisé de l'INPI. Assurez-vous d'avoir sauvegardé votre travail en cours.

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27 Le Dépôt De Marque à L'inpi Et Les Règles Essentielles
Selon l’INPI, la marque est ... Le montant des redevances est de 225 euros jusqu’à 3 classes et ensuite 40 euros supplémentaire par classe.

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28 Institut National De La Propriété Industrielle — Wikipédia
L'Institut national de la propriété industrielle, abrégé par le sigle INPI, est un établissement public à caractère administratif, placé sous la tutelle du ...

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29 Est-ce Que L’inpi Sert à Quelque Chose ? | Création D ...
Parmi toutes les voix que l’on entend, l’une d’entre elle résonne un peu plus fort néanmoins : celle de l’INPI, ... dans 3 classes ou plus, ...

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30 Dépôt De Marque : Les étapes à Suivre Auprès De L’inpi
Afin de protéger son entreprise, il est essentiel de déposer sa marque en respectant les conditions imposées par l'INPI. Voici les étapes du dépôt de marque

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31 Inpi – Service De Recherche Marques
Liste des classes Toutes les classes. Choisir la base de donnée. Limiter aux marques mises à jour, il y a moins d'une semaine. ... approfondie auprès de l’INPI. ...

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32 Déposer Une Marque à L'inpi - Forum Marketing
Bonjour, Vous pouvez déposer votre marque avec son graphisme et logo. Pour les classes, il me semble utile d'ajouter la classe 35 (vente en ligne).

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1 Contrefaçon : Renforcement Des Sanctions - Grapi.fr
GRAPI DU 17 MARS 2004. MARK & LAW. Nathalie FAYETTE. 47, rue Bennier. 69260 Charbonnières-les-bains. tel : 04 78 34 07 56. fax : 04 78 34 66 05. Cette chronique de ...


2 Le Degré De Similitude Des Marques Et Des Produits
Les produits pour lesquels l’enregistrement a été demandé relèvent des classes 30, ...


3 Qu'est Ce Que La Propriété Intellectuelle
L'INPI est au coeur de la protection des créations de l'industrie et du commerce. 1. ... -> L'indication des classes dont relèvent ces produits ou services


4 Marque Française - Leguenmaillet.com
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures; ... INPI PARIS. Inscription.


5 Droit – Sts 2ème Annee
3 SUPER SITES / http://www.inpi.fr ... donc déjà appropriée par un tiers pour des produits identiques ou similaires dans les mêmes classes. ce qui ...


6 Document Ipc/ce/41/5, Annex, Conception Of A …
The first version was already published in 1992 and comprised 28 technology classes. Since that time, ... Compared to the ISI-OST-INPI classification, ...


7 Mti.cea.dauphine.free.fr
L’INPI rédige un rapport de recherche : état de ce qui existait avant : nouveauté ? D) ... 900€ pour le dépôt de la demande pour 3 classes.


8 Www.entreprenons.fr
L'enregistrement de la marque à l'INPI, ... (et de renouvellement) d'une marque dépend essentiellement du nombre de classes sélectionnées.


9 Sct/16/2: Nouveaux Types De Marques - Wipo.int
Suisse (n° d’enregistrement 486 730), classes 9 et 41 : ... Eli Lilly and Co. c. INPI, Cour d’appel de Paris, 4e Chambre, 3 octobre 2003, ...


10 Juridiction Ville Jj.mm.aaaa - Alain-bensoussan.com
M. René-Louis B. c/ Directeur de l’INPI et ... titulaire de la marque verbale Aimez-Moi pour certains produits et services ressortant également des classes 3 ...


11 Www.managmarket.com
L’innovation, Aliza Jabès est tombée dedans toute petite : « Mon père était pharmacien chercheur. Il m’a transmis le goût de l’innovation.


12 French Republic - Tradulex
french republic. trade names, ... for use by clerk or inpi 1. name and address of applicant or agent to whom correspondence is to be addressed national no.


13 Le Produit ( Cf Aussi Les Articles Co Branding Et Packaging)
Elle doit être déposée à l’INPI La demande d’enregistrement est établie en 5 exemplaires sur un ... la liste des classes dont relèvent les produits ...


14 Www.inpi.edu.ar
Some people feel that certain workers like nurses, doctors and teachers are undervalued and should be paid more, esp. when other people like film actors or company ...


15 La Recherche Documentaire - Com.des.entreprises.free.fr
INPI : institut national de la propriété industrielle. ONPI : office mondial de la propriété industrielle. Tous ces organismes éditent des périodiques, des ...


16 Le Caractère Distinctif Des Marques Sonores Et Olfactives
L'opposition doit être faite dans les deux mois qui suivent la publication auprès du directeur général de l'INPI), ... quelles sont les classes de produits ou de ...


17 Chapitre 1 : Le Droit Des Brevets - Pages Persos Chez.com
L’INPI rédige un rapport de recherche : état de ce qui existait avant : ... Classification de nice : définit des classes de produits.exception : ...


18 Td6 : Politique De Produit - Dominique.degas.free.fr
Pour toutes les classes = 760 ... L'INPI vérifie que le signe n'est pas contraire aux bonnes mœurs. En pratique cette question pose rarement problème, ...


19 Ecogestion.ac-besancon.fr
Les décisions de justice se présentent selon un même schéma. On retrouve très facilement :


20 Contrat De Licence De Marque - Entreprises.gouv.fr
CONTRAT DE LICENCE DE MARQUE. PASSE AVEC UN ETABLISSEMENT . AFFILIE A UN DISPOSITIF QUALITE TERRITORIAL RECONNU. ENTRE. L’État Français représenté par Monsieur ...


21 Selecting Candidates For The Position Of Examiners At …
Selecting candidates for the position of examiners at the Argentinean Patent Office and teaching them ... INPI operates within the Secretary of Industry of ...


22 Comptabilité De Gestion, 3e éd
Elle a déposé et enregistré à l’INPI la marque « l’entreprise agile » dans les classes 35, 41 et 42.


23 Une Marque, C'est D'abord Un Nom Avec Un Message Et …
Dans le domaine des technologies concerné en priorité par les classes 9, 38 (télécommunications) ou 42 ... vous devez la déposer à l’INPI.


24 Www.grapi.fr
En janvier 2011, la société Nissan sollicite le renouvellement de sa marque pour une partie des classes visées dans le dépôt, à savoir les classes 7 et 12.


25 Ob Design - Utc
Réalisé par : V.Viglione| E.Fontes INTRODUCTION. Ce projet a été réalisé dans le cadre de l’U.V. SI28. L’objectif du semestre en Si28 était de créer un ...


26 Www.leguenmaillet.com
marque déposée à l'INPI en date du 16/02/2012, ... Il est déposé dans les classes 41 et 43 ayant trait à notre activité d'hébergement.


27 Simonduval.free.fr
L’INPI peut demander que les passages pertinents traduisant l’état de la technique soient traduits en Français. Si le déposant n’obtempère pas, ...


28 Www.entreprises.gouv.fr
- le règlement d’usage de la marque QUALITÉ TOURISME ™ enregistré le 07/07/2014 à l'INPI et publié le 08/08/2014 au BOPI,


29 Les Droits Subjectifs, Patrimoniaux Et Extra-patrimoniaux
CHAPITRE 8 - Les droits subjectifs, patrimoniaux et extra-patrimoniaux. I. Les droits subjectifs. A. Définition. Les droits subjectifs sont des prérogatives dont ...


30 Union Pour Les Ressources Genetiques Du Berry
UNION POUR LES RESSOURCES GENETIQUES DU CENTRE. ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE. DU 11 MARS 2017. A SAINTE-LIZAIGNE. Compte rendu provisoire. Personnes morales ...


31 Www.fd.unl.pt
23/2 & 26/2 – Classes 4, 5, 6. Contracts in general: transfer and license . Exhaustion of industrial property rights . ... (INPI) National protection – procedure .


32 Motifs De La DÉcision De La Cour - Les Scic
ANNEXE 1. La lettre de mission de Madame Aubry. ministre de l’Emploi et de la solidarité. Monsieur, J’ai proposé devant l’Assemblée nationale, à l ...


33 Iii - Wto.org
Aperçu général. Durant la période examinée, le Brésil a continué à prendre des mesures graduelles pour simplifier et moderniser ses procédures douanières.


34 Liste Des Classes - Inpi
45 : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus [Sélectionnez la classe 45] [Descriptif de la classe 45]


35 Liste Des Classes Simplifiée De Dépôt De Marque
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, ... liste des classes simplifiée de dépôt de marque Created Date:


36 Liste Des Classes - Inpi
- Non compris les articles d'habillement pour poupées ( cl. 21-01 ), les équipements spéciaux de protection contre le feu, pour la prévention d'accidents ou le ...





1 Liste Des Classes Simplifiée De Dépôt De Marque
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, ... liste des classes simplifiée de dépôt de marque Created Date:


2 Classification Nice Marques Inpi
INPI Marques Classification internationale Aperçu du contenu de la 10ème édition de la classification internationale des produits et des services aux fins de l ...


3 Téléchargez La Classification Officielle Gas De L’inpi
01.11Z 01.12Z Culture de riz 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules 01.14Z Culture de la canne à sucre 01.15Z Culture du tabac


4 DisponibilitÉ - Inpi.fr
SPECIMEN Première partie page 2 À titre d'exemple, les marques relevant des classes demandées lors de la commande Type de recherche : similitude


5 110 Publication Des Demandes D’enregistrement Bopi …
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l’INPI : 3, 5, 29, 30, 31, 35, 42. N° National : 05 3 346 832 Dépôt du : 14 MARS 2005


6 Ecole - Bases-marques.inpi.fr
Classes de produits ou services : 16, 25, 35. Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l'INPI : 16, 25, 35. N ° National : 95 579 417


7 Inpi Verifier Marque - Wadi.tahri.free.fr
ou plusieurs classes INPI_Verifier_Marque.qxd 20/04/07 11:58 Page 6. EURIDILE :www.euridile.com Dénominations sociales, enseignes ou noms commerciaux en France


8 Choisir Une Marque - Projaide.valdemarne.fr
INPI DIRECT - Choisir une marque.doc - 04/12/2006 Page 1 ... 3. saisissez également la ou les classes de produits ou services qui vous intéressent.


9 Classification Internationale Des Produits Et ...
classes de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquels les marques sont enregistrées. Ce n’est pas seulement pour l ...


10 Marques-liste Produits Et Services - Reuteler.net
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. Classe 25 Vêtements, chaussures, chapellerie Classe 26


11 Formulaire De Dépôt De Marque - Internet-juridique.net
11 SIGNATURE DU DÉPOSANT OU DU MANDATAIRE (nom et qualité du signataire) Réservé au Greffe REDEVANCES PERÇUES POUR L’INPI : - dépôt : - jusqu’à 3 classes


12 Marque De Fabrique, De Commerce Ou De Service
Redevance de dépôt (jusquà 3 classes) ... sur le compte client ouvert à l’INpI N° du compte : Nom prénom du signataire Signature du représentant autorisant


13 Réservé à L'inpi - Droitissimo.com
Pour vous informer : INPI Direct 0820 210 211 Pour renouveler par télécopie : 33 (0)1 53 04 52 65 ... Redevance de renouvellement (jusquà 3 classes)


14 Classification De Nice - Wipo.int
entrent dans la composition de produits relevant d'autres classes. Cette classe comprend notamment : • le compost, le paillis (engrais);


15 Tarifs Des Prestations - Breese.blogs.com
Pour vous informer : INPI DIRECT €uros I - PUBLICATIONS BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ... Recherche dans toutes classes ou tous GAS 22,00


16 Publication Des Demandes D’enregistrement Bopi 11/08 …
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par l’INPI : 1, 2, 3, 41. N° National : 11 3 802 639 Dépôt du : 2 FÉVRIER 2011


17 Stratégie De Protection Des Marques à L’international …
34 Accomex n° 84 - Marque d’entreprise Leu" (Coca-Cola) veut dire "bon à boire et rend heureux". Les marques françaises ont donc tout inté-


18 Ma200:inpi La Marque - Concept-etiquettes.com
étant déterminé par le nombre de classes sélectionnées. > L’INPI édite une version simplifiée de la classification, disponible sur www.inpi.fr


19 Classification Internationale Des Produits Et …
de 34 classes et d’une liste alphabétique des produits, qui a été adoptée dans le


20 6l’organisation De La Propriété Industrielle
2 3) La préparation des lois L’INPI participe à l’élaboration de la politique de la Propriété Industrielle au plan national et international.


21 La Disponibilité D’une Marque - Webdesobjets.fr
Comment vérifier, auprès de l’inpi, la disponibilité de votre marque ? ... – les classes demandées pour une recherche dans le fichier des marques


22 La Recherche De Brevets Sur Internet : Espacenet …
démarche n'est pas la plus efficace car l'INPI ne propose que les brevets déposés en France au cours des 2 dernières années. Or, depuis 1977, ...


23 La Disponibilité D’un Nom De Société - Cours.unjf.fr
Comment vérifier, auprès de l’INPI, ... Pour plus de facilité, les différents produits et services ont été “rangés” par classes.


24 Décrets, Arrêtés, Circulaires
propriété industrielle (INPI), aux redevances de recours en restauration, de rectification d’erreurs matérielles, ... Renouvellement jusqu’à trois classes ...


25 La Propriété Industrielle - Direccte Occitanie
1 - Présentation de l’INPI ... -Par contre, elle reste disponible dans les autres classes non citées. La marque. Focus sur le DESSIN ou MODELE:


26 Le Rôle De L’inpi. Industrielle - Direccte Grand-est
mêmes classes. industrielle ... Pourquoi déposer un dessin ou modèle à l’INPI ? > Obtenir un monopole d’exploitation sur le territoire français pour 5 ans, ...


27 DÉpÔts De Marques Phonographiques …
Les marques étaient rangées en classes, selon ce qu'elles ... 1893-1914, des bulletins de l'INPI (620 marques déposées), pose nombre de problèmes liés ...


28 Les 5 Points à Vérifier Pour Protéger Un Slogan
utilisé dans des classes d’activité différentes de celles du dépôt, il est possible que vous ayez la voie libre. ... comme marque à l’INPI, ...


29 Demande De Protection D’invention - Inapi.org
Liste des classes Author: o.boulares Created Date: 20110227132605Z ...


30 --marques Et Nom De Domaine - Eduscol.education.fr
l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). - La marque communautaire – Le principe de territorialité du droit des marques constituait


31 Marque De Fabrique, De Commerce Ou De Service
REDEVANCES PERÇUES POUR L’INPI : - dépôt : - jusqu’à 3 classes - par classe de produits et services au-delà de 3 - revendication de priorité(s) TOTAL VISA ...


32 Marque Inpi Et Nom De Domaine - Experatoo.com
Parrallèlement une chaine de TV s'est créée en 2007 et bien sur est inscrite comme marque à l'INPI sous le nom "NoLife" (Avec les classes 35, 38 et 41), ...


33 Ledessin Ou Modèle Repères - Relait Mip
* La liste des États membres de l’Union de Paris et de l’OMC est disponible à l’INPI ainsi que sur les sites Internet de l’Organisation mondiale


34 Liste Des Classes - Inpi
45 : Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus [Sélectionnez la classe 45] [Descriptif de la classe 45]


35 Liste Des Classes - Inpi
- Non compris les articles d'habillement pour poupées ( cl. 21-01 ), les équipements spéciaux de protection contre le feu, pour la prévention d'accidents ou le ...


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