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Inpi Database

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1 Inpi – Service De Recherche Marques
Si vous n’obtenez pas de résultats à votre requête, il vous est recommandé de procéder à une recherche de similarités (orthographiques, phonétiques et intellectuelles) approfondie auprès de l’INPI. Les données sont fournies à titre indicatif.

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2 Patent Database | Basic Search - Inpi.fr
The search is carried out on titles and abstracts in French, product names for SPC, IPC , applicant and inventor names, application and publication No. and ...

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3 Base Marques | Inpi.fr
INPI.fr; Services et prestations; Données en accès libre; Bases de données; Base Marques; Base Marques. épingler . Consultation en ligne des marques françaises ...

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4 Services Et Prestations | Inpi.fr
INPI.fr; Services et prestations; Vers le haut. Accès rapide. Services et prestations OK. Démarches en ligne . OK. Notre vision; L'innovation est partout; L ...

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5 Base Brevets | Recherche Simple
La Base Brevets de l’INPI est le nouveau service de recherche brevets proposé par l’INPI destiné à... Dernières mises à jour le 2018-11-09. FR: ...

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6 Id Cindoc Web - Base-jurisprudence.inpi.fr
Vous y trouverez également les décisions du directeur général de l'INPI prises dans le cadre de la procédure d'opposition (depuis 2004). Ces décisions sont issues des collections du centre de …

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7 Recherche Par Numéro - Inpi – Service De Recherche Marques
Pour inclure dans votre recherche les marques françaises non en vigueur, veuillez utiliser la recherche avancée

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8 Inpi - Trademark Search
© 2008 | Service optimized for a screen resolution of 1280x1024px.D ... ...

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Recherches Associées :
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