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Inpi Database

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1 Inpi – Service De Recherche Marques
Si vous n’obtenez pas de résultats à votre requête, il vous est recommandé de procéder à une recherche de similarités (orthographiques, phonétiques et intellectuelles) approfondie auprès de l’INPI.

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2 Patent Database | Basic Search - Inpi.fr
The search is carried out on titles and abstracts in French, product names for SPC, IPC , applicant and inventor names, application and publication No. and publication dates.

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3 Base Marques | Inpi.fr
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4 Recherche Par Numéro - Inpi – Service De Recherche Marques
Pour inclure dans votre recherche les marques françaises non en vigueur, veuillez utiliser la recherche avancée

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5 Services Et Prestations | Inpi.fr
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6 Id Cindoc Web - Base-jurisprudence.inpi.fr
Ces décisions sont issues des collections du centre de documentation juridique de l'INPI. Les données sont fournies à titre indicatif. Elles ne doivent en aucun cas servir de base à des décisions juridiquement ou économiquement déterminantes.

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7 Inpi - Trademark Search
© 2008 | Service optimized for a screen resolution of 1280x1024px. | D

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8 Base Brevets | Recherche Simple
La recherche s’effectue sur titres et abrégés en français, noms de produit pour les CCP, classifications CIB, noms de déposants et inventeurs, N° de dépôt et de …

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Recherches Associées :
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