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Classification Marques Inpi

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1 Inpi – Service De Recherche Marques
Recherche par nom de marque. La recherche s’effectue sur les marques en vigueur: françaises, de l'Union européenne et internationales (désignant ou non la France).

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2 Recherche Avancée - Inpi – Service De Recherche Marques
Veuillez renseigner au moins un champ avant de lancer la recherche Vous pouvez utiliser les troncatures : *, ?, # et les opérateurs ET, OU, SAUF dans la saisie de la ...

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3 Espacenet - Accueil
Espacenet: accès gratuit à plus de 100 millions documents de brevets

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4 | Inpi.fr
Les noms commerciaux et les enseignes sont, en principe, déclarés au registre du commerce et des sociétés.

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5 Marques : Déposer Le Nom De Sa Collectivité Pour …
En 2009, la municipalité de Laguiole entend déposer un nouveau logo avec son nom auprès de l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).

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6 Consulter Le Portail Tmview - Tmdn.org
Qu’est-ce que TMview? TMview affiche différentes informations sur les marques. Ces informations sont: · accessibles gratuitement; · disponibles 24 heures sur 24 ...

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7 Cognitique — Wikipédia
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8 Raviole Du Dauphiné — Wikipédia
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9 La Licence De Marque - Gouache.fr
La mise à disposition de signes distinctifs et particulièrment d'une marque sont au coeur des contrats de distribution concernant les franchiseurs.

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10 Comment Choisir Un Bon Nom De Marque, D'entreprise …
Le coeur de la méthode pour trouver un bon nom de marque, c’est de travailler seul dans son coin 3 à 4 heures en suivant les méthodes ci dessous afin de ...

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11 Country Index
Country Index is the one hot links for IP professionals worldwide. Information on trademark laws and regulations in more than 200 countries, free newsletter with ...

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12 Trouvez Votre Avocat Et Choisissez Le Service Qui Vous ...
PLATEFORME OFFICIELLE DES AVOCATS - CNB : Trouvez votre avocat en fonction de votre problématique juridique - Prise de Rendez-vous et Consultations en ligne à des ...

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13 Annuairespagesblanches - Annuaire De Sites Et Des ...
Annuairespagesblanches - Les annuaires des particuliers Pages Blanches et annuaire Page Blanche en France et dans le monde

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14 Internet Juridique : Les Sites Web Incontournables - Droit ...
Sélection de ressources juridiques destinée à des formations Internet juridique

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15 Aide Pour Rédiger Le Dossier Ou Livret De Validation ...
Guide pratique en ligne pour aider à rédiger son dossier de validation des acquis VAE, VAP

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16 Le Coin Du Dirigeant : Actu Sociale & Fiscale | Fidsud …
Retrouvez dans le Coin du Dirigeant les informations essentielles pour la Gestion de votre entreprise : les informations fiscales, sociales, juridiques et patrimoniales.

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Recherches Associées :
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