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Brevets Inpi

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1 Base Brevets | Recherche Simple
DEUX NOUVELLES OPTIONS DISPONIBLES : EXPORT ET FIL RSS 2015-09-30. La base Brevets s’est enrichie de deux nouvelles fonctionnalités. Vous pouvez dorénavant : ...

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2 Inpi.fr | Bienvenue Dans La Maison Des Innovateurs
A compter du 2 octobre 2018, vous devrez régler les redevances de maintien en vigueur de brevets, de certificats d’utilité et de certificats complémentaires de ...

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3 Espacenet - Accueil
Espacenet: accès gratuit à plus de 100 millions documents de brevets

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4 Services Et Prestations | Inpi.fr
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5 Id Cindoc Web - Base-jurisprudence.inpi.fr
INPI, Institut National de la Propriété Industrielle. Accueil du service; Contact; Aide

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6 Brevet — Wikipédia
Histoire. C'est à Sybaris en Grande-Grèce durant l'Antiquité qu’est apparu la première fois un régime de propriété intellectuelle similaire aux brevets.

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7 Les Formations Diplomantes - Ceipi - Université De Strasbourg
Le CEIPI propose quatre diplômes en propriété intellectuelle délivrés par l'Université de Strasbourg : deux diplômes Propriété Intellectuelle avec deux ...

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8 Divers Le Traitement Fiscal Des Brevets Et Des Marques ...
www.bdl-ip.com DIVERS Le traitement fiscal des brevets et des marques : distinction entre charges et immobilisations Alors que le Conseil d'Etat, dans son arrêt du ...

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9 Patent - English-french Dictionary Wordreference.com
patent - traduction anglais-français. Forums pour discuter de patent, voir ses formes composées, des exemples et poser vos questions. Gratuit.

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10 Fiscalité Des Marques, Brevets, Dessins, Modèles Et Droits ...
Voici un panorama de la fiscalité applicable en cas de concession de licence ou de cession de différents droits de propriété intellectuelle.

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11 Cabinet Chaillot: Conseil En Propriété Industrielle ...
Le Cabinet Chaillot est une société de Conseils en Propriété Industrielle ayant pour activité le dépôt, l'obtention et la défense des droits de propriété ...

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12 Soc Expl Brevets Instr Musique - Societe.com
SOC EXPL BREVETS INSTR MUSIQUE à SCHERWILLER (67750) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces légales ...

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13 Marco Pieces Auto | Vente Pièces Automobile Strasbourg
NTN SNR dans le Top 50 des déposants de brevets 2016. Le Top 50 réalisé par l'INPI classe NTN-SNR au 38e rang du classement des brevets français publiés en 2016 ...

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14 Accueil | Ip Sphere - Conseils En Propriété Industrielle
Conseils en propriété industrielle - brevets, marques, dessins et modèles, droits d’auteur Spécialistes en droit vitivinicole et en droit de l’Internet (TIC ...

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15 Wiplaw - European Ip Attorneys
Notre expertise. WIPLAW intervient dans tous les domaines de la propriété industrielle : Marques ; Dessins et modèles; Brevets; Droits d'auteur ; Appellations d ...

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16 Les Inventions De Salariés – Sedlex
Bonjour, Cet article fut pour moi une révélation. J’ai déposé depuis 1997 plus de 12 brevets pour mon employeur. J’ai dans mon contrat de travail une clause ...

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17 Itb Innovation | L'innovation Au Service De La …
Trophées de l'innovation, prix spécial du jury décernés en 1994 par l'INPI Brevet d'invention décerné en 2006 par l'INPI.

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18 Recherche En Ligne Sur Les Bases De Données De L'inpi ...
Service en ligne. Recherche en ligne sur les bases de données de l'INPI. Vérifié le 07 mars 2018 - Direction de l'information légale et ...

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19 Inventionsalarie.com - Reconnaissance De L'inventeur
En CHINE, les rémunérations des Inventeurs salariés sont fixées à 2% des revenus générés par l'exploitation de l'invention et concernent désormais aussi les ...

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20 Mur Humide - Aqua-control Traitement D'humidite
Specialiste traitement humidite, cave humide, remontées capillaires, murs humides, mérule, deshumidificateur et humidificateur, sachets deshydratants gel de silice ...

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21 Roue A Aubes - Turbine Hydraulique - Hydrinnov.com
HYDRINNOV. L'ENERGIE HYDRAULIQUE ECOLOGIQUE. LES ROUES à AUBES . En France à la fin du 19ième siècle prés de 100000 roues à aubes étaient répertoriées et la ...

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22 Normaclo, Fabricant National D'une Gamme Complète De ...
Normaclo ™, fabricant d'une gamme complète de clôtures (grillage, treillis soudé simple et double fils, grille barreaudée décorative) et de portails en acier ...

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23 Organisation Mondiale De La Propriété Intellectuelle ...
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle Organe de l'ONU Type d'organisation Agence spécialisée de l' ONU Acronymes OMPI, WIPO Directeur général ...

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24 Créateur D'entreprise, Transmission, Le Salon De L ...
Créateur d'entreprise, transmission, Le salon de l'entreprise VarUp rassemblement pour les entrepreneurs et chefs d'entreprise du Var à Toulon

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Recherches Associées :
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