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Base Marque Inpi

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1 Inpi – Service De Recherche Marques
Enrichissement de la base : accès à plus de 30 ans de publication au BOPI Mi-janvier, la base a été enrichie pour donner accès aux BOPI de la période 1982 à ...

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2 Base Marques | Inpi.fr
Couverture et données disponibles. Couverture géographique et historique. Marques françaises depuis 1976 en vigueur ou non en vigueur; Marques de l’Union ...

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3 Id Cindoc Web - Base-jurisprudence.inpi.fr
INPI, Institut National de la Propriété Industrielle. Accueil du service; Contact; Aide; Accessibilit-Conditions générales d'utilisation ...

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4 Recherche En Ligne Sur Les Bases De Données De L'inpi ...
Permet, avant l'enregistrement d'une marque en création, d'un dessin ou d'un modèle ou le dépôt d'un brevet, de vérifier qu'ils ne font pas déjà l'objet d'une ...

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5 Base Brevets | Recherche Simple
La Base Brevets de l’INPI est le nouveau service de recherche brevets proposé par l’INPI destiné à... Dernières mises à jour le 2017-07-21. FR: ...

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6 Recherche Avancée - Bases-brevets.inpi.fr
Dernière mise à jour de la Base brevets: 2017-07-21 ...

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7 Inpi – Service De Recherche Dessins Et Modèles
Choisir la base de donnée Choisissez la base de donnée : ... Dessins et modèles français L’INPI participe à la démarche globale d’ouverture des données ...

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8 Ompi Base De Données Mondiale Sur Les Marques
Pour obtenir des informations sur les marques provenant de différentes sources aux niveaux national et international, y compris les marques, les appelations d ...

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9 Romarin – Recherche En Matière De Marques …
Utilisez la base de données ROMARIN pour effectuer des recherches sur les marques internationales enregistrées en vertu du système de Madrid.

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10 Id Cindoc Web - Base-jurisprudence.inpi.fr
INPI, Institut National de la Propriété Industrielle. Accueil du service ... Accessibilité-Conditions générales d'utilisation

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11 Depot-marque.inpi.fr - Portail Ebrand
Portail Marques. Déposez vos marques; Gérez vos dossiers; Simplifiez votre gestion ...

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12 Inpi Base Ig | Inpi Base Ig
Bienvenue sur la base des indications géographiques (IG) de l’INPI. Cette base vous présente les données relatives aux indications géographiques publiées au ...

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13 Base Marques Inpi : Page 5/10 : All-searches.com
Base Marques Inpi - Page 5/10 - All-Searches.com : Tous les Résultats relatifs à votre recherche sont disponibles, il suffit d'essayer : Base Marques Inpi

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14 Recherche Avancée - Bases-modeles.inpi.fr
Choisir la base de donnée Choisissez la base de donnée :

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15 Patent Database | Basic Search - Inpi.fr
WELCOME TO THE NEW INPI PATENT DATABASE 2015-01-23. The INPI Patent database is the new online search service offered by the INPI designed to replace...

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16 Portail Inpi
Vous allez sortir de l'espace sécurisé de l'INPI. ... Bases de données OK. Plus de liens. Répertoire des données publiques × ...

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17 Dépôt D'une Marque - Professionnels | Service-public.fr
Institut national de la propriété industrielle (Inpi) Le dépôt d'une marque en pratique. ... Recherche en ligne sur les bases de données de l'INPI .

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18 Bases De Données - Oami.europa.eu
Bases de données Marques, dessins et modèles. eSearch plus. Informations détaillées sur les marques, les dessins ou modèles, les titulaires, ...

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19 Toutes Les Ig | Inpi Base Ig
Bienvenue sur la base des indications géographiques (IG) de l’INPI. Cette base vous présente les données relatives aux indications géographiques publiées au ...

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20 Internet Inpi
Recherche par nom de déposant et mandataire. Recherche multi-critères. Conservez le résultat de vos recherches

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21 Internet Inpi - Bases-brevets19e.inpi.fr
L'INPI vous propose d'accéder librement au fonds des brevets d'invention remontant à 1791. Vous trouverez ici les notices détaillées issues des dossiers originaux ...

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22 Bases-marques.inpi.fr - Inpi – Service De Recherche Marques
Title:INPI – Service de recherche marques. bases-marques.inpi.fr Description :Recherche par nom de marque La recherche s’effectue sur les marques en vigueur ...

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23 Bases-marques.inpi.fr Inpi – Service De …
Bases-marques.inpi.fr is 47 years old, Alexa rank: #23322, Country: France, Last updated: Sunday, 19 April 2015.

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24 Base Marque Inpi : Page 1/10 : Rechercher.name
Base Marque Inpi - Page 1/10 - Rechercher.Name : Les bons résultats de recherches selons les noms ou phrases. : Base Marque Inpi

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25 Les Bases De Données De L'inpi En Accès Libre Et Gratuit
L'institut rend l'accès à ses bases de données sur la propriété industrielle, libre et gratuit. Un bon moyen pour aider les industriels à faire de la veille ...

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26 Bases-marques.inpi.fr Inpi – Service De Recherche Marques
bases-marques.inpi.fr AVERTISSEMENT Si vous n’obtenez pas de résultats à votre requête il vous est recommandé de procéder à une recherche de similarités ...

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27 Accès à La Base Tmview - Tmdn.org
·obtenir des informations actuelles sur certaines marques et plus précisément: ... France ( INPI - 2607908 ...

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28 Base Inpi Marque : Page 1/10 : Rechercher.name
Base Inpi Marque - Page 1/10 - Rechercher.Name : Les bons résultats de recherches selons les noms ou phrases. : Base Inpi Marque

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1 Le Degré De Similitude Des Marques Et Des Produits
Les juge du fond se base sur les éléments que nous venons d’étudier. ... La marque dont l’enregistrement a été demandé est de couleur bleue, jaune, ...


2 Contrat De Licence De Marque - Entreprises.gouv.fr
La marque Qualité Tourisme est la clef de voûte du plan ... et reconnue conforme aux conditions de base de plan ... effectue auprès de l’INPI.


3 Td6 : Politique De Produit - Dominique.degas.free.fr
Toutes personnes physiques et morales peuvent déposer une marque auprès de l'INPI ... ceux qui défient les règles élémentaires du contrefacteur de base, ...


4 Le Caractère Distinctif Des Marques Sonores Et Olfactives
L'opposition doit être faite dans les deux mois qui suivent la publication auprès du directeur général de l'INPI ... sur la base de cette marque antérieure ...


5 Madrid/1998/08 : Portugal : Exigence De Déposer Une ...
si l’émolument de base a été payé pour 20 ... la déclaration d’intention d’utiliser la marque devra être fournie à l’INPI du Portugal tous les cinq ...


6 Contrat De Licence De Marque Passe Avec Un …
CONTRAT DE LICENCE DE MARQUE PASSE ... de concession de la marque, c'est-à-dire aux conditions de base du plan Qualité Tourisme ... auprès de l’INPI.


7 Chapitre 1 : Le Droit Des Brevets - Pages Persos Chez.com
Les brevets de médicaments : à la base pas de protection pour l’accès à tous. ... Titulaire de la marque X, depot à l’INPI le , ...


8 S41 : Les Bases De La Mercatique - Ddata.over-blog.com
Récolte la base de données à travers des ... la marque (euphonique = facile à prononcer ... La marque doit être déposer auprés de l’INPI ...


9 Mm/wg/2/6: Rapport - Wipo.int
Rapport, MM/WG/2 : Groupe de travail sur la modification du règlement d'exécution commun à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des ...


10 Contrefaçon : Renforcement Des Sanctions - Grapi.fr
GRAPI DU 17 MARS 2004. MARK & LAW. Nathalie FAYETTE. 47, rue Bennier. 69260 Charbonnières-les-bains. tel : 04 78 34 07 56. fax : 04 78 34 66 05. Cette chronique de ...


11 Chapitre 2 : Les éléments Du Fonds De Commerce
· La marque de fabrique ... L’indice servant de base à la révision est l’indice trimestriel du ... La cession doit être inscrite à l’INPI pour être ...


12 Licencier Pour Proteger Sa Propriete …
Les principales caractéristiques des licences défensives sont ensuite étudiées sur une base de données inédite provenant de l'INPI.


13 Mti.cea.dauphine.free.fr
Les brevets de médicaments : à la base pas de protection pour l’accès à tous. ... Titulaire de la marque X, depot à l’INPI le , ...


14 4
APPEL A PROJET « NOUVELLES ENTREPRISES ADAPTEES 2016 » DOSSIER DE CANDIDATURE. A retourner au plus tard le 9 septembre 2016 à 12h00 ,en 3 exemplaires :


15 Www.crcom.ac-versailles.fr
Source : l’auteur. Annexe 2. Que peut-on déposer en tant que marque ? Un signe verbal, qui peut s'écrire ou se prononcer (nom, mots, lettres, chiffres, sigle ...


16 3 Ième Année Licence Aes 6ième Semestre
Quels sont les différents statuts de la marque ? 3. II. ... De source de l’INPI ... davantage de céréales à base de fibres.


17 Euipo.europa.eu
La titulaire de la marque de l’Union européenne est entièrement déchue de ses droits sur la marque de l’Union européenne n° 896 480 à compter du 22/01/2015.


18 04-10
Identifier les enjeux de la propriété industrielle et plus spécifiquement la marque. ... industrielle – INPI. Site ... sa décision de base ...


19 Contrat D’utilisation Du Logo Cemafroid
Il est précisé que le logotype Cemafroid est déposé à l’INPI sous le numéro ... Seuls les certificats pourront être mis en ligne via la base de données www ...


20 Le Conflit Entre Le Nom De Domaine Et Les Autres Signes ...
· Autoriser l'enregistrement d'un nom de domaine sur la base d'une marque, dès l'inscription de la demande à l'INPI (et non plus sur la base d'une marque ...


21 Christophe Delannoy - Perso.numericable.fr
- iPenSales (démo) : saisie d'un carnet de commandes sur Palm, synchronisation avec un serveur, interfaçage de la base ... marque (INPI), Fidjet, logiciel (APP),


22 BaccalaurÉat Technologique - …
Base ( Code de la ... ( Marque : signe susceptible ... ( action en contrefaçon / dépôt INPI ou OHMI 10 ans / Condition marque licite, distinctive, disponible, non ...


23 Www.achatspublics44.org
Présentation, formation et accompagnement à l'utilisation de la Charte Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI)


24 Statuts De L’association Quesnoy Loisirs
Elle a son siège social à SAINT VALERY SUR SOMME (80230, Base de kayak quai Jeanne d’Arc) ... Dépôt de la marque « baie des phoques » à l’INPI ...


25 Corrige - Lescoursdecogestion.fr
Faire une recherche d’antériorité auprès de l’INPI pour ... Comme la marque c’est un élément ... 4*9 36 Stand de base 175*9 1 575 Supplément 2 ...


26 Communiqué De La Direction Générale De La …
Les montants des prestations facturées sur la base de ces contrats peuvent ... de la marque sur une ... (INPI) et bénéficient d'une ...


27 Le Marché Du Chocolat En France (innovation)
Analyse économique du secteur des confiseries à base ... http://www.euridile.inpi ... MonChéri vit sa première aventure Web pour la Saint-Valentin La marque de ...


28 Www.aippi.fr
à l'encontre d'une marque française devant l'INPI, ... La base de la protection ou la cause de l’action est-elle pertinente ? Pourquoi/ Pourquoi pas ?


29 Dictionnaire De Commerce - Ddata.over-blog.com
Base de données marketing : ... Inscription par l'INPI de la marque déposée et reconnue valable, après examen ou rejet d'une opposition, ...


30 Cadre De Contrat De Cession De Clientele Civile
AVERTISSEMENT : Depuis un arrêt de la Cour de cassation du 7 novembre 2000, la cession de la clientèle d’un membre d’une profession libérale est valable sous ...


31 Ecogestion.ac-besancon.fr
ce sont les motifs qui ont servi de base à la ... l’imitation d’une marque pour des produits ou services ... déposée à l'INPI le 26 septembre ...


32 Nom Du Bts - Crcm-tl.fr
ANNEXE 4 : Enregistrement à l’INPI (extrait de la fiche) Logo et base line déposé le 02/06/2008. ... marque une rupture dans l’imaginaire du consommateur.


33 L’intelligence Economique
Pour ne pas ternir leur image de marque, ... Offre de produits et services à base de réalité virtuelle. ... INPI (www.npi.fr)





1 Classification Nice Marques Inpi
Lors d’un dépôt de marque, ... des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne


2 Le Formulaire Marque - Inpi.fr
votre marque sur www.inpi.fr. Identification du déposant ou du mandataire, description du modèle de marque à fournir, liste des produits


3 N° National - Bases-marques.inpi.fr
46 Publication des demandes d'enregistrem ent de marques BOPI 98/08 NL - VOL. I concours en matière d'éducation ou de divertissement. Activités


4 National - Inpi – Service De Recherche Marques
190 Publication des demandes d’enregistrement BOPI 97/28 NL - VOL. I Marque déposée en couleurs. t. AZIMUT POUR HOMME E au de T oilette PA R IS


5 Choisir Une Marque - Projaide.valdemarne.fr
INPI DIRECT - Choisir une marque.doc ... Vous pouvez faire une première approche en consultant le site Internet www.euridile.inpi.fr La base EURIDILE vous permet ...


6 N° 51282#02 S’opposer à L’enregistrement D’une Marque
La date d’opposition prise en compte est la date d’envoi du formulaire d’opposition à l’INPI. LA VIE DE VOTRE MARQUE 6 ... la base de données Marques de l ...


7 P R O P R I T I N D U S T R I E L L E - Technologie
invention nouvelle et sert de base à celles qui suivront. la Propriét ... " INPI " " ...


8 Guide Pour L'enregistrement International Des Marques - …
Enregistrement de base ou demande de base.....B.II.1 . L’Office d’origine ... SITUATION DE LA MARQUE DANS UNE PARTIE CONTRACTANTE


9 La Recherche D’antériorité- Les Marques
Les résultats d’une recherche en matière de marque doivent être analysés sur la base de différents critères comme la différence des listes produits et ...


10 Arrangement Et Protocole De Madrid …
DEMANDE DE BASE OU ENREGISTREMENT DE BASE . ... Marque collective, marque de certification ou marque de garantie e) Description de la marque (le cas …


11 Adhésion De L’inpi à La Base De Données Tm Class
L’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) vient d’adhérer à la base de données harmonisée ... soumettre lors du dépôt de sa marque.


12 De La Notoriété Des Régions Françaises
De la notoriété des régions françaises 830 677 453 316-225 153-147 97-74 399-362 63-29 source : Base de données marque, INPI, 2013 Ollivro (J.), 2013


13 La Marque Terroirs De Picardie®, Déposée à L’inpi ...
La marque Terroirs de ... (classes pour lesquelles la marque a été déposée auprès de l’INPI et enregistrée sous le numéro ... à base de café, thé ...


14 M Guide Pour L’enregistrement De Marques En Argentie
troyer la marque? Si l’INPI ne formule aucune opposition ou objection d’office, ... présenter des Objections sur la base de motifs absolus de refus, ...


15 DÉposer Une Marque En Chine - Cotes-de-bourg.com
- Dépôt d’une marque en France (INPI) : ... - TOTAL : 900 euros (ces calculs sont faits à titre indicatif, sur la base d’une marque verbale, à savoir un nom,


16 Indication Geographique Granit De Bretagne
ASSOCIATION INDICATION GEOGRAPHIQUE GRANIT DE BRETAGNE Maison des Entreprises - 2, allée du Bâtiment 35000 RENNES Tél. 02 99 38 76 38 - Fax 02 99 38 33 …


17 Directives Relatives Aux Procedures Devant …
RMC 108 (1) Si la transformation est requise sur la base d'une demande de marque communautaire, la transformation n'est possible que si la demande est valable.


18 L’inpi Au Service Des Entreprises Innovantes Inpi …
Base Brevets - FR Esp cenet Base Statut des brevets ... inpi Un droit d’identification La marque : un signe distinctif identifiant un produit ou un service


19 Droit Des Marques, - Cncpi.fr
La confiance est à la base du droit des marques. La marque ... ment par l’INPI – ou au cours de la vie de la marque – action en annulation par exemple.


20 Commission Marques - Cncpi.fr
Cass.com, 12 févr. 2013 - PIBD n°982 III 1134 (Réf. Base INPI : M20130073) Marque domaniale ...


21 Evolution Des Dépôts De Marques - Nomen.com
ailleurs, les données issues de la base marque INPI sont sensiblement identiques aux données de la base marque Edital.


22 La Propriété Intellectuelle, Un Outil Stratégique Au ...
- stratégie marque - circuit de distribution ... © INPI 15 / 04/06/2014 Base Brevets : ... d’une marque Base Dessins et Modèles :


23 Notice Complète Enregistrement Avec Modification (bopi ...
Notice complète Enregistrement avec modification (BOPI 2005-01) https://bases-marques.inpi.fr/Typ03 INPI Nlarques/marques_fiche . 19/01/2017 07:27


24 De La Propriété - Entreprises.cnes.fr
inpi 5- Bien choisir sa marque pour construire son image Le bon réflexe : Faites le bon choix ... Construire votre image de marque sur une base solide .


25 Les 5 Points à Vérifier Pour Protéger Un Slogan
comme marque à l’INPI, il suffit en effet, pour qu'il soit protégé, qu’un slogan ait été créé ... Souslelogo, la base française


26 Les échos Du Silence De L’inpi - Tmark.fr
Les échos du silence de l’INPI: ... – d'enregistrement de marque et de dessin et modèle ; ... sur quelle base la décision sera contestée ?


27 Les Marques De Coutellerie A Thiers Et Dans Les Environs
aidant, peut-être consulté sur Internet (http://bopi-marque.inpi.fr/) ... La base de données des marques est constituée du dépouillement, pour Thiers, ...


28 Euridile - Le Registre National Du Commerce Et Des ...
EURIDILE - Le Registre National du Commerce et des Sociétés - RNCS http://www.euridile.inpi.fr/weur2/init.ow?WRNCS=0715553447914838 [07/03/03 15:50:20]


29 La Disponibilité D’une Marque - Webdesobjets.fr
Comment vérifier, auprès de l’inpi, LA DisPoNibiLité De Votre mArque ? ... La base de données Infogreffe vous donne accès aux dénominations sociales,


30 L’opposition Contre Les Demandes De - …
de marque auprès de l’INPI. Ainsi, ... peut être formulée sur la base de plusieurs droits, mais l’OHMI se réserve lors de


31 Trouver Sa Marque Et La Protéger - Sv3d.com
Focus : la base Marques de l’INPI Recherche de nom de marque : vérifier sil existe déjà Lidéal est de déposer un nom unique et original


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Ip-pi Webcast 'avant D’utiliser Une Marque, Vérifiez Si Elle N’est Pas Déjà Enregistrée !'
Vous gagnerez du temps et de l'argent en vérifiant très tôt si personne n'a encore déposé une marque similaire à la vôtre.
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Qu’est-ce Qu’un Brevet? (canada)
Pouvez-vous demander un brevet pour une idée? En comprenant ce qu'est un brevet, vous serez en mesure de protéger vos ...
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Comment choisir le nom de domaine de son site internet ? Dans cette vidéo je vous montre comment faire pour choisir son nom ...
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Cette vidéo permet à partir de l'INPI de trouver le cheminement pour télécharger les brevets au format PDF. Elle s'adresse en ...
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Le nouvel Atelier Sécuriser son trading avec les Pivots et Centres de gravité" est dispo ici ...
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Droits Et Devoirs Du E-commerçant - Tuto E-commerce & Webmarketing - Market Academy Par Sophie Rocco
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Innovation Logicielle : Du Libre Au Brevet, Quelle Stratégie De Protection Adopter - Web2day 2016
Jeremy Pappalardo - Juriste ECOLE POLYTECHNIQUE Elodie Durbize - Ingénieure examinatrice brevet INPI Matthieu Huet ...
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Paris Taekwondo Academie Maître Guy Friess Et Maître Byeon Kyeong Suk
Le 22 Mars 2015 à Mennecy (département de l'Essonne), l'Association Paris Taekwondo Académie a participé au championnat ...
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[] agence de création de site internet, de boutique en ligne de formation web 2.0. un tuto vidéo sur la stratégie à ...
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[] pour en savoir plus... Nos ateliers « valeurs » sont conçus pour harmoniser les objectifs dans une parfaite ...
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Les Nouveautés De La Loi Pinel. Maitre Joseph Suissa
Joseph Suissa Avocat au Barreau de Paris nous explique comment enregistrer une marque commerciale.
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FABIEN JUIF - DÉVELOPPEUR @ZENIKA GUILLAUME CRESPEL - DEV FRONT @SANTÉCLAIR Venez avec moi suivre la hype ...
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Classification Coopérative Des Brevets (cpc)
La Classification coopérative des brevets (CPC) est une extension de la Classification internationale de brevets (CIB) et est gérée ...
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Paris Taekwondo Où faire du Taekwondo pour les enfants à Paris ? Si vous recherchez un club de Taekwondo pour vos enfants, ...

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