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Avocat Propriété Intellectuelle

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1 Avocat Propriété Intellectuelle - Alain-bensoussan.com
Avocat droit de la Propriété intellectuelle. Le droit de la propriété intellectuelle dans l’environnement numérique est une activité dominante des avocats du ...

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2 Avocat Spécialiste En Propriété Intellectuelle
Présentation du cabinet - Activités : Conseil, Négociation, Contentieux - Domaines d'intervention : Droit d’auteur, Droit du travail, Conseil aux entreprises ...

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3 Avocats Propriété Intellectuelle à Paris
Avocats propriété intellectuelle à Paris (75) : trouver les numéros de téléphone et adresses des professionnels de votre département ou de votre ville dans l ...

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4 Cabinet Bouchara & Avocats Paris Et Lyon - Spécialiste En ...
Le Cabinet Bouchara & Avocats situé à Paris et à Lyon est reconnu pour son expertise en matière de Propriété Intellectuelle, Propriété Industrielle et ...

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5 Avocat Propriété Intellectuelle,droit Construction ...
Le cabinet ADPR à Marseille, Avocats spécialistes en droit de la propriété intellectuelle et droit de la construction.

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6 Avocat Propriété Intellectuelle, Droit Ntic, Auteur ...
Anne Cousin, Avocat en droit de la Propriété intellectuelle et NTIC, propriété industrielle et droit d'auteur. Paris Avocats Granrut

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7 Avocat Propriété Intellectuelle à Paris Yoram Leker
Avocat au Barreau de Paris, Yoram LEKER est spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, et assistant à la Cour Pénale Internationale. L'activité du ...

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8 Arenaire - Cabinet D'avocats Propriété Intellectuelle
Le Cabinet d’avocats ARENAIRE est entièrement dédié au droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, dessins & modèles) et de la concurrence

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9 Avocat Propriété Intellectuelle, Web & Ntic : 846 Avocats ...
: Par téléphone ou en cabinet, 846 avocats en Propriété intellectuelle, web & NTIC répondent à vos questions

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10 Avocat Propriété Intellectuelle Paris - Pl-avocats.com
Avocat Propriété intellectuelle Paris : Le cabinet d'avocats PL avocat sont specialises dans tous les domaines de la propriété intellectuelle : procédures d ...

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11 L'avocat En Propriété Intellectuelle... Par Alexandre ...
L’avocat peut réaliser des consultations en matière juridique pour sa clientèle. Il reçoit en général ses clients en amont des difficultés pour les aider à ...

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12 Recherche D'un Avocat Spécialisé En Propriété Intellectuelle
Annabelle Gauberti Sélectionner. Expertises : Droit des sociétés, Propriété intellectuelle, Propriété littéraire et artistique, Droit à l'image, Droit ...

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13 Avocat Propriété Intellectuelle / It / Affaires - Paris 15
Cabinet d'avocat au Barreau de Paris en droit de la propriété intellectuelle (IP), des marques, du digital (IT / Nouvelles Technologies / NTIC) et des affaires

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14 Accueil - Brm Avocats
... serious game, BRM AVOCATS est résolument tourné vers l ... tels que des audits propriété intellectuelle indispensables en cas de levée de fonds ou de ...

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15 Jfg Avocat - Spécialiste Propriété Intellectuelle & Brevets
JFG Avocat - Jean-François Guillot - Spécialiste en droit des brevets d'invention, marques et propriété intellectuelle - Barreaux de Paris et New York

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16 Avocat : Droit De La Propriete Intellectuelle Nimes ...
Trouver l’avocat le plus adapté à votre affaire en Droit de la propriete intellectuelle proche de chez vous - Nimes - parmi notre sélection d'avocats. Etre mis ...

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17 Avocats Spécialisés En Propriété Intellectuelle, Médias, Ntic
Avocats spécialisés en propriété intellectuelle, NTIC, secteur des médias et autres domaines variés tel que la défense de la propriété industrielle

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18 Pint Avocats Propriété Intellectuelle - Nouvelles Technologies
Spécialisé en droit de la propriété intellectuelle, droit des affaires et nouvelles technologies, PINT avocats défend vos droits et votre activité commerciale.

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19 Avocat En Propriété Intellectuelle | Petites Annonces ...
Avocat et titulaire du CAPA, j’ai pu travailler auprès du Cabinet d’avocats Promark (Avenue des Champs-Élysées, Paris), spécialisé en propriété ...

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20 Avocat à La Cour, Droit Propriété Intellectuelle Et Pénal ...
Me Lecler, avocat à la cour, propose ses services en droit de la propriété intellectuelle ou droit pénal. N’hésitez pas à demander une consultation dans son ...

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21 Avocat En Propriété Intellectuelle ... - Anne Pigeon-bormans
Paris Bruxelles Avocat en Propriété intellectuelle et Droit des Affaires 6, place Saint Sulpice - 75006 Paris - Tél. : 00 33 (0)1 45 44 10 33

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22 Avocat Propriété Intellectuelle : Thibault Lachacinski ...
Avocat à Paris, spécialiste en Droit de la Propriété Intellectuelle (droit d'auteur, droit des marques, dessins et modèles) ; droit à l'image, droit de l ...

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23 Avocat Propriete Intellectuelle, Propriete Intellectuelle ...
Annuaires des avocat en PROPRIETE INTELLECTUELLE. Cabinet avocat PROPRIETE INTELLECTUELLE

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24 Cabinet Pierrat | Avocats à La Cour
Le Cabinet Pierrat est composé d’une dizaine d’avocats inscrits au Barreau de Paris et ... le Top 100 des avocats d’affaire et propriété intellectuelle ...

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25 Avocat Lyon 2, Droit Des Affaires Et Propriété Intellectuelle
Me Lorang, avocat à Lyon 2 conseille et défend particuliers ou entreprises, tant dans le domaine du droit des affaires que des nouvelles technologies

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26 Casalonga : Conseils En Propriété Industrielle & Avocats P.i.
Cabinet de conseils en propriété industrielle (CPI) - Avocats en droit de la propriété intellectuelle. Des ingénieurs et juristes spécialisés dans les dépôts ...

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27 Soskin Avocats // Avocat Paris - Propriété Intellectuelle ...
SOSKIN avocats, cabinet d'avocats dédié à la création et aux médias : Propriété Intellectuelle - Média - Nouvelles Technologies // 26 rue Beaubourg - 75003 PARIS

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28 Avocats Propriété Intellectuelle à Strasbourg
Avocats propriété intellectuelle à Strasbourg (67) : trouver les numéros de téléphone et adresses des professionnels de votre département ou de votre ville ...

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29 Annonces D'emploi - Activité Principale (pour Avocats Et ...
Annonces d'emploi et de stage du Village de la Justice : Annonces d'emploi - Activité principale (pour avocats et juristes) - Droit de la propriété intellectuelle ...

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30 Www.avocats-pi.org
L’Association des Avocats de Propriété Industrielle (A.A.P.I.) a été créée en 1993 sous l’impulsion de Jacques ARMENGAUD, Avocat au Barreau de Paris, par ...

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31 Le Stanc Associes - Cabinet D'avocats En Propriété ...
LE STANC ASSOCIES - cabinet d'avocats en propriété intellectuelle, droit des nouvelles technologies, droit du commerce électronique, droit des affaires.

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32 Propriété Intellectuelle - Jdb Cabinet D'avocats D ...
JDB avocats est un cabinet d'avocats inscrits au barreau de Paris, spécialistes des techniques juridiques, fiscales, sociales, contractuelles et contentieuses rompus ...

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33 Avocat En Propriété Intellectuelle à Bruxelles Et Luxembourg
Comment défendre votre droit à la propriété intellectuelle et des affaires de votre entreprise, Eric JACOBS avocat sur Bruxelles et Luxembourg vous conseille

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34 L'avocat Et Le Droit De La Propriété Littéraire Et ...
La propriété intellectuelle est un domaine du droit qui permet aux personnes à l'origine de ce que l'on appelle juridiquement une « création de l'oeuvre de l ...

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35 Propriété Intellectuelle : Comment Protéger ... - Avocat.fr
Vidéo incorporée · Propriété intellectuelle : comment protéger mes créations et faire valoir mes droits ?

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36 Avocat Paris - Droit De La Propriété Intellectuelle
Avocats (Droit de la Propriété intellectuelle) de Paris sur l'annuaire Portail Juridique. Trouvez les numeros de telephone, adresses et emails des...

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37 Avocat Propriete Intellectuelle, Propriété Industrielle ...
Cabinet d' avocats spécialisés en droit de la propriété intellectuelle, propriété industrielle, doit d'auteur et NTIC

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38 Avocat Propriété Intellectuelle Paris - Cabinet Châtel-bluzat
Cabinet d'avocats propriété intellectuelle Châtel-Bluzat experts de la défense des droits d'auteur (cinéma, télévision, musique, édition, média ...

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39 Propriété Intellectuelle / Technologies De L'information ...
Nos avocats et juristes en propriété intellectuelle et technologies de l'information déterminent avec vous les processus d appropriation, les modalités d ...

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40 Avocat Gratuit Droit De La Propriété Intellectuelle ...
Avocat Gratuit Droit de la Propriété Intellectuelle - Avocat spécialisé en PROPRIETE INTELLECTUELLE

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41 Anne, Avocate En Propriété Intellectuelle - En-aparte.com
Retour de la rubrique Métier avec le portrait d’Anne Pigeon-Bormans, avocate spécialisée en propriété intellectuelle, avec qui j’ai eu le plaisir d ...

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42 Avocat En Propriété Intellectuelle : Toutes Les Infos Et ...
Entre avocat d’affaire et avocat pénaliste, l’avocat en propriété intellectuelle peut pratiquer sa profession à la fois en tant que conseiller mais également ...

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43 Khalvadjian Avocats - Avocats En Propriété Intellectuelle
Khalvadjian Avocats est un cabinet d'avocat en propriété intellectuelle (droit d'auteur, marques, brevet) et nouvelles technologies.

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44 Cabinet Hoffman-spécialiste En Droit De La Propriété ...
Droit de la Propriété Intellectuelle dans les domaines de la mode, création, joaillerie, décoration, audiovisuel et de l'édition.

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45 Juriste En Propriété Intellectuelle - Onisep
Le juriste en propriété intellectuelle qui exerce dans un cabinet de conseil effectue des missions pour des ... pour rencontrer l'avocat en charge d'une affaire en ...

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46 Avocat Propriété Intellectuelle, Droit D'auteur Et Dépôt ...
Le cabinet d'avocats francos américains Randy YALOZ - ELC Paris, spécialistes en propriété intellectuelle est situé dans le 7è arrondissement de Paris.

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47 Avocat Droit Propriété Intellectuelle Lyon Protection ...
Pour toute demande relative au droit de la propriété intellectuelle, vous pouvez faire appel au cabinet d'avocat Attali Sirveaux établi à Villeurbanne près de Lyon.

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48 Avocat Propriété Intellectuelle Paris, Mcr Avocats
A Paris, MCR Avocats détient des compétences en droit de la propriété intellectuelle, droit commercial, conseils et juridictions aux entreprises, conflits entre ...

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49 Cabinet D'avocats à Paris | Deshoulières-avocats.com
Notre cabinet d'avocats à Paris vous conseille en propriété intellectuelle et nouvelles technologie. Avec un réseau de 150 avocats partenaires, Deshoulières ...

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50 Avocat Droit De La Propriété Intellectuelle - Legadroit
Avocat droit de la presse. Maître Alexandra Hawrylyszyn accompagne ses clients dans les affaires où la liberté de la presse est en jeu ou lorsque la presse ne ...

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1 Www.universite-paris-saclay.fr
Propriété Intellectuelle-Droit des Affaires Numériques (PID N) Université de Paris-Saclay (rentrée. ... Avocat cabinet ULYS, docteur en droit, Juriscom.net .


2 Intellectual Property For Business - Wipo
Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle ... Il est souvent utile de demander l’aide d’un agent de propriété intellectuelle ou d’un avocat, ...


3 Nom De L’ Avocat - Ambafrance-ee.org
Droit de la propriété intellectuelle. Droit de l’énergie et de l’environnement . Estonien. Anglais. ... Avocat de ce cabinet recommandé pour le droit de la ...


4 Conseil National Des Barreaux - Fnuja.com
Une pratique professionnelle en propriété intellectuelle chez un avocat spécialisé d’une durée de 4 ans sera nécessaire pour se présenter à l’entretien ...


5 Wipo/ace/2/4 Rev.: Le Rôle Du Pouvoir Judiciaire Dans L ...
Le rôle du pouvoir judiciaire dans l'application des droits de propriété intellectuelle; le contentieux de la propriété intellectuelle en common law, compte tenu ...


6 Demande De Partenariat - Masterpia.com
Droit de la Propriété intellectuelle appliquée, ... Directeur du Master II Professionnel Droit de la Propriété Intellectuelle Appliquée. Avocat à la Cour .


7 Clausier-type Du Ppp
... ni se substituer aux conseils ou consultations d’un avocat. ... Article 71 Propriété industrielle et/ou intellectuelle 57. CONTRAT DE PARTENARIAT.


8 Cession Des Droits D’auteur Sur Le Logo Du Musée De Cluny
Cession des droits d’auteur sur un logotype. Ce contrat permet de sécuriser la cession, à titre gracieux, des droits de propriété intellectuelle attachés à un ...


9 Prestations De Services En Matière De Propriété Intellectuelle
propriété intellectuelle. Code CPV principal : 79120000-1 . Services de conseils en matière de brevets et droits d’auteur. Cet acte d'engagement correspond . a.


10 Article 32 - Chroniques De La Propriété Intellectuelle
... de l'exploitation ou de la défense des droits de propriété intellectuelle, s'il n'est avocat ou ne satisfait aux conditions posées par le titre II de la loi ...


11 Cour De Cassation - Alain-bensoussan.com
... les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de Mme ... que les dispositions du code de la propriété intellectuelle protègent les droits des ...


12 Invité à Venir Débattre Des Enjeux Et Nouvelles ...
Laura Doupeux. Invité à débattre des enjeux et nouvelles adaptations que va susciter la télévision connectée, Maître Gilles Vercken, avocat spécialiste des ...


13 Powered By Http://www.easy-cv.com/
Avocat collaborateur – Pratique du droit européen et du droit belge des affaires. Depuis juin 2013. Stanford Law School. ... -Cours: Propriété Intellectuelle, ...


14 Juridiction Ville Jj.mm.aaaa - Alain-bensoussan.com
... avocat de la société Bil Toki, ... ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE " l'article L. 711-4 du Code de la propriété intellectuelle, invoqué par la Société <JULOU>, ...


16 Projet De Cahier Des Charges : Mission D’assistance En ...
opéré dans la propriété intellectuelle et la ... La direction de la SATT Conectus Alsace® désire s’assurer l’assistance d’un cabinet d’avocat dans ...


17 Colloque Du 21 Juin 2004 De 14 H à 18 H - Lexpia
Le Master de droit de la propriété intellectuelle appliquée de ... Les contrats-types en droit de la propriété intellectuelle. par Gaëtan CORDIER, Avocat à ...


18 Www.igp.dauphine.fr
Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat. PARCOURS PROFESSIONNEL SCP Sonier & associés. Avocat – Droit des affaires et propriété intellectuelle ...


19 Aspects Des Droits De Propriété Intellectuelle Qui ...
Title: Aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce Subject: M9 - Moyens de faire respecter les droits Author: WTO eTraining


20 Introduction
à notre avocat; à une force policière, ... La conception du présent site demeure la propriété intellectuelle d’ASSISTENZA INTERNATIONALE.


21 Le Droit D’auteur Protège La Propriété Intellectuelle, à ...
Le droit d’auteur protège la propriété intellectuelle, à savoir les concepts créés par une personne ou une entreprise ou qui lui appartiennent : livres ...


22 Tribunal De Grande Instance De Lille - Breese.blogs.com
... avocat au barreau ... L'article L.615-5 du code de la propriété intellectuelle fixe les conditions dans lesquelles le propriétaire d'un brevet peut faire ...


23 Prestations De Services En Matière De Propriété Intellectuelle
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles (CCAG PI), option


24 Www.fnuja.com
AVOCAT A LA COUR. FORMATION. Mai. 2015. ... Droit de la propriété intellectuelle approfondi, Droit des procédures collectives, Droit des marchés publics, ...


25 Dossier De Droit
L'avocat défend l'idée de l'œuvre originale car son client a peint lui même cette barque et ... L’article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle : ...


26 17 Avenue Berlioz 93270 Sevran - Mathieu Salvia | Avocat ...
AVOCAT. Experiences professionnelles. Décembre 2009 Cabinet Antoine & Benoliel ... Master II professionnel Propriété Intellectuelle Appliquée Université Paris XII.


27 Www.juridique.ca
Propriété intellectuelle. EXPÉRIENCES Depuis juin 2005 : Avocat en droit des affaires chez AAAA Montréal. Aide au démarrage d’entreprise.


28 Echantillon, Type De Cabinet Et De Questionnaire
SUR LA PROFESSION D’AVOCAT : ... » (1°) droit des affaires, 2°) droit de la famille, 3°) droit pénal, 4°) droit de la propriété intellectuelle), ...


29 Www.wto.org
Nombre de ces accords comprennent des dispositions destinées à compléter la protection des droits de propriété intellectuelle ... et un avocat du ...


30 Capavocat
3. 3. 3. CAPAVOCAT - 106 bis rue de Rennes, 75006 Paris. 01.47.07.87.27 www.capavocat.fr contact capavocat.fr. CAPAVOCAT SARL au capital de 7 622€ - …


31 Droits Moraux - Alai.ca
... la propriété intellectuelle est sollicitée de toutes parts pour tenter d’apporter des solutions aux ... Selon les conclusions de l’avocat général ...


32 Rapport D’etape Sur La Refonte Du Regime Des ...
Droit de la propriété intellectuelle, Droit des nouvelles technologies, ... pour tenir compte du profil et de l’expérience propres de l’avocat.


33 Fédération Des Barreaux D’europe - Fbe.org
L’organisation des spécialisations dans la profession d’avocat en France. Pierre LAFONT, ... Droit de la propriété intellectuelle : Droit des brevets.


34 U
Droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies. Responsable : ... Un stage en entreprise, cabinet d’avocat ou collectivité publique, ...


35 L’université Française Gangrénée Par Le Copier-coller
Maître MEILHAC avocat au barreau de ... L'article L 111-1 du code de la propriété intellectuelle prévoit que l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur ...


36 Fidal Annonce Un Chiffre D’affaires
... Avocat Associé. Composé d’une vingtaine d’avocats spécialisés, ... Droit de la propriété intellectuelle et des technologies de l’information, ...


37 Www.haas-avocats.com
Avocat au barreau de Paris, ... spécialiste en droit de la propriété intellectuelle et titulaire d’un DESS en droit des affaires et fiscalité, ...


38 _cour De Cassation - Droit-rural.com
Cette journée se déroulera dans les locaux de l'Ecole des Avocat du Grand ... S. DURRANDE, Panorama - Propriété intellectuelle - B. Les noms géographiques ...


39 Avocat - Hegerm.ch
Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle. LF. ... Avocat Author: Michel Heger Keywords: Abréviation cote rs Last modified by: Véronique Saucy Created Date:


40 Mme Aya Kasasa - Portal.unesco.org
PARTENARIATS EN MARCHE. UNESCO, Salle XI, 12 septembre 2005. PROGRAMME. 10h : Ouverture . M. Koïchiro Matsuura, Directeur général de l’UNESCO. 10h 15 : …


41 La Reappropriation En Art - Univ-reims.fr
Pascal Reynaud, avocat : ... Pascal Reynaud exerce dorénavant à titre indépendant au barreau de Strasbourg dans le domaine de la propriété intellectuelle ...


42 Minute N° : 12/00272 Dossier N° : 09/01444 Tribunal De ...
MINUTE N° : 12/00272 DOSSIER N° : 09/01444 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CHAMBERY CHAMBRE CIVILE -=-=-=-=-=-=-=-=-=- J U G E M E N T RENDU LE 04 …


43 Séminaires De Formation En éthique
Séminaire de formation : Éthique et intégrité scientifique en recherche ; protection de la propriété intellectuelle. Jeudi 20 novembre 2003


44 Annexe 1c - Wto.org
Pour ce qui est du droit de propriété intellectuelle pertinent, ... qui pourront comprendre les honoraires d'avocat appropriés. Dans les cas appropriés, ...


45 Capa 1ère Année
L’avocat cumule les fonctions de conseil, ... Ou droit de la propriété intellectuelle. Le droit à la présomption d’innocence. Art 9-1 du CC 15 juin 2000 : ...


46 Incubateur-barreaudeparis.com
Les droits de propriété intellectuelle, ... restent la propriété exclusive et totale des candidats. ... (Avocat/Non-Avocat) : Statut (Avocat/Non-Avocat) : ...


47 Www.universite-paris-saclay.fr
Mention Propriété Intellectuelle ou Mention Numérique . ... Peut-on saisir des correspondances mails qui contiennent des échanges entre une personne et son avocat ?


48 Appel Civil - Acte D'appel - Mentions Nécessaires - Domicile
R41l-21 et R41l-25 du Code de la propriété intellectuelle - TNPI - Appel de décision ... Un avocat ne peut en aucun cas représenter la partie dans le cadre d ...


49 Ambassade De France En Hongrie - Ambafrance-hu.org
norbert.sarrang avocat.hu. Droit des sociétés, droit immobilier, ... Contact anglophone spécialisé dans le droit de la propriété intellectuelle : László BÉRCZES.





1 Les Matinales De La Propriété Intellectuelle
Un trésor ignoré ? Ce u’il faut savoir sur l’éonomiedes brevets Les Matinales de la Propriété Intellectuelle Matinales de la propriété intellectuelle


2 La Propriété Intellectuelle & La Transformation Numérique ...
inpi – La propriété intellectuelle et la transformation numérique de l’économie – 43 bénéficie d’une protection par un titre, le créateur de l ...


3 Le Droit D’auteur Des Salariés - Agnestricoire-avocat.fr
Le droit d’auteur des salariés Par Agnès Tricoire Avocat à la cour Spécialiste en propriété intellectuelle Ancien secrétaire de la conférence


4 Propriété Intellectuelle 22mai - Avocatparis.org
Commission ouverte PROPRIété Intellectuelle Responsable : FABIENNE FAJGENBAUM Mercredi 22 mai 2013 Examen de la proposition de directive du …


5 Un Avocat / Juriste Junior En Propriété Intellectuelle
Nous sommes le cabinet d'avocats leader à Luxembourg et sommes spécialisés dans l'activité de conseil et de représentation de clients internationaux et ...


6 #53 Contrat & Patrimoine - Cnb.avocat.fr
CONTRAT & PATRIMOINE # Propriété intellectuelle # Sûretés et garantie # Concurrence Dans ce numéro Votre avocat vous informe ‘ #PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


7 Commission Ouverte Propriété Intellectuelle
Commission ouverte PROPRIété Intellectuelle Responsable : FABIENNE FAJGENBAUM Mercredi 16 octobre 2013 Point d’actualité sur la saisie-contrefaçon


8 PropriÉtÉ Des Personnes Publiques L’entretien Des …
par des dispositions dérogatoires issues du Code la propriété intellectuelle. L ’œuvre d’art, qui porte l’empreinte de ... My-Kim YANG-PAYA, avocat associ ...


9 L’institution De Juridictions Spécialisées Dans Le ...
L’institution de juridictions spécialisées dans le contentieux de la propriété intellectuelle n’affecte pas le ressort naturel des cours d’appel en droit ...


10 Bulletin Juridique De La Propriété Intellectuelle
Département Droit de la Propriété Intellectuelle Jean-François MORLON Avocat Associé Lionel RIVIERE Avocat Eric de LAGUERENNE Juriste en droit civil et droit


11 Arbitrage Et Propriété Intellectuelle - Veron.com
Arbitrage et Propriété Intellectuelle Conférence donnée le 2février 1994 devant le Groupe Rhône Alpes de Propriété Industrielle (GRAPI) par Me Pierre VÉRON ...


12 Le Droit De La Propriété Intellectuelle : Un Outil Au ...
« Le droit de la propriété intellectuelle : un outil au service des collectivités locales en Europe ? » Amaury de SAINT AMAND, Avocat, barreau de Paris


13 Protection Artistique Le Droit Moral De L’architecte Sur ...
Par Céline Lherminier, avocat à la cour, SCP Seban & Associés références lCode de la propriété intellectuelle, articles L.111-1, L.121-1, L.121-7-1, L.122-2 et


14 Revue Du Droit De La Propriete Intellectuelle
Avocat à la Cour de Paris N° 107 Janvier 2000 Revue mensuelle . Les essais cliniques ... de la propriété intellectuelle, l’arrêt retient que


15 « En Attendant L’unification Avocats - Cncpi.fr
de la propriété intellectuelle pour offrir ... ment recommandé la fusion avocat-conseil en propriété industrielle et le Sénat s’est


16 Bulletin Juridique De La Propriété Intellectuelle
Département Droit de la Propriété Intellectuelle Jean-François MORLON Avocat Associé Lionel RIVIERE Avocat honoraire Eric de LAGUERENNE


17 L'application Des Droits De Propriété Intellectuelle ...
L'application des droits de propriété intellectuelle 2014 ... Avocat aux barreaux de Bruxelles et de Paris, Professeur à l’Université Libre de Bruxelles


18 La Propriété Intellectuelle & La Transformation Numérique ...
INPI – La propriété intellectuelle et la transformation numérique de l’économie – L’AUTEUR Après plusieurs années passées au sein de groupes tels que l ...


19 Mars 2014 34 Votre Avocat Vous Informe Contrat & …
DANS CE NUMÉRO Sûretés et garantie Propriété intellectuelle Société et marché financier Fiscalité mars 2014 #34 #SÛRETÉS ET GARANTIE Responsabilité du ...


20 Annuaire Des Conseils En Propriété Industrielle (cpi ...
la défense de leurs droits de propriété intellectuelle en )UDQFH HQ(XURSHHWjO¶LQWHUQDWLRQDO ... Compagnie Nationale des Conseils en Propriété …


21 Mention Propriété Intellectuelle-droit Du Numérique
Propriété intellectuelle, données personnelles, droit du marché (concurrence, ... Avocat cabinet 111 Avocats Propriété intellectuelle, droit de la musique .


22 Les Meilleurs Avocats De L'année - Alain-bensoussan.com
l’image et de la propriété intellectuelle. Il a écrit de nombreux ouvrages. ... Me Horn a obtenu la palme du meilleur avocat 2013 en droit de la propriété


23 Master: Droit Des Affaires Master 2: Droit De L’entreprise ...
Master 2: Droit de l’entreprise –Propriété intellectuelle ... Franck SAUNIER, avocat Professionnel Protection des créations et des systèmes informatiques


24 Propriete Intellectuelle Et Nouvelles Technologies - …
CERTIFICAT « PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES » : Semaine 4 : du 21 au 25 juin 2010 Dates Horaires Thème Intervenants


25 Propriete Intellectuelle - Cabinet Gilles Vercken
Le Cabinet Gilles Vercken est essentiellement dédié à la propriété intellectuelle, ... de juriste d’entreprise au service de notre métier d’avocat


26 Propriété Intellectuelle - Cjc
propriété intellectuelle, définie dans le Code de la propriété Intellectuelle (CPI), approfondit et complète ces dispositions dans certains cas spécifiques de ...


27 Office De La PropriÉtÉ Intellectuelle (luxembourg) - …
OFFICE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (LUXEMBOURG) EN TANT QU’OFFICE DÉSIGNÉ ... Tout agent de brevets agréé au Luxembourg ou tout avocat inscrit au


28 Étude D’avocats Avocat-e /juriste Suisse SpÉcialiste De …
AVOCAT-E /JURISTE SUISSE SPÉCIALISTE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Vous assisterez une clientèle suisse et européenne, institutionnelle et privée. ...


29 Code De La Propriété Intellectuelle - Codes.droit.org
p.1 Code de la propriété intellectuelle Edition : 2017-01-15 Production de droit.org. Dans la même collection, retrouvez les autres codes français regénérés ...


30 Julien Lacker Avocat Associé, Spécialiste En Propriété ...
Julien LACKER Avocat Associé, Spécialiste en propriété intellectuelle Spécialiste en droit des nouvelles technologies, de l’informatique et de la communication


31 Lettre D’information Juridique Droit ... - Avocat-baranes.fr
Cabinet d’Avocat Claude Baranes Lettre d’information juridique 1 N°1 – Avril 2008 Cabinet ... Droit des affaires – Propriété intellectuelle


32 Objet : Réglementation Des Agents De La Propriété ...
Objet : Réglementation des agents de la propriété intellectuelle Monsieur le Directeur, ... Un avocat et agent de la propriété intellectuelle, face à


33 ConfÉrence Des BÂtonniers Ordre Des Avocats 17 Au …
ORDRE DES AVOCATS LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE fiche17 CONFÉRENCE DES BÂTONNIERS L’avocat votre 1er conseil L’avocat votre 1er défenseur CEST …


34 Juriste 4ans&d’expérience Propriété&intellectuelle ...
cbonvalet.avocat gmail.com! Propriété&intellectuelle&/&Médias! Expérience!Professionnelle!! 2011!–!2015(4ans)!


35 PropriÉtÉ Intellectuelle - Unil.ch
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE FRONTIÈRES ACTUELLES Mardi 4 juin 2013 13h - 17h15 ... intellectuelle Laurent Muhlstein, avocat à Genève, Junod, Muhlstein, Lévy …


36 Elise Allouche 69, Rue De Rennes 75006 Paris Tél ...
Cabinet Elkrief Avocats (propriété intellectuelle/médias) – Paris : ... 2014 Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat – octobre 2014 2012-2013


37 La Force Du Droit De La Propriete Intellectuelle …
INTRODUCTION: Hommage à l’Afrique et à la propriété intellectuelle. 1er questionnement ... d’avocat, pour y parler de la propriété intellectuelle.


38 Dechert Crée Un Département Propriété Intellectuelle à ...
Dechert crée un département Propriété Intellectuelle à Paris ... Pierre-Olivier Ally, 27 ans, est avocat au barreau de New York et au barreau du Québec.


39 Avocat - Jesuisentrepreneur.fr
AVOCAT SOMMAIRE LE MARCHÉ DE L'AVOCAT ... travail, nouvelles technologies, propriété intellectuelle, environnement, affaires familiales) ...


40 Diplome Juriste Conseil D’entreprise Option « …
Profession libérale : Avocat spécialisé ... La propriété intellectuelle dans l’entreprise Droit pénal de la propriété intellectuelle Fiscalité


41 Droit De La Concurrence Et Droit De La Propriété ...
DIALOGUE AVOCAT-ÉCONOMISTE Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle, frères ennemis˜?


42 Droit De L’audiovisuel - Avocat-montels.com
Avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle droit des nouvelles technologies, et de la communication 22 rue Brochant 75017 Paris (Batignolles)


43 Organigramme Snecpjj - Cftc
ORGANIGRAMME SNECPJJ - CFTC Avocat Propriété Intellectuelle Expertise comptable CAC – AGA/AGC Greffe du Tribunal de commerce Huissier u l Patrick LE …


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