Rechercher.Name : Les bons résultats de recherches selons les noms ou phrases.
1330000 Résultats pour

Avocat Droit Des Marques

Page 7/10 (Temps écoulé: 2.9263)
Liens Sponsorisés


301 Depot De Marque Frauduleux - Gouache.fr
DEPOT DE MARQUE FRAUDULEUX. La fraude qui peut affecter le dépôt d’une marque a été, faute de définition légale, définie par la jurisprudence et la doctrine (1).

Lien vers le site
302 Cession De Marque | Deshoulières Avocats
Comment bien négocier une cession de marque ? Bénéficiez des conseils d'un cabinet d'avocats spécialisés en droit des marques à Paris.

Lien vers le site
303 Lecours, Hébert Avocats | Droit Des Affaires & Commercial
Cabinet d'avocats établi à Montréal, Québec, Canada, au service du milieu des affaires au niveau national et international.

Lien vers le site
304 Bags Avocats Aarpi
BAGS AVOCATS. Avocats au barreau de Paris et fondateurs de BAGS AVOCATS, Bruno ANATRELLA et Guillaume SAUVAGE interviennent pour l'essentiel en :

Lien vers le site
305 Conclusions Des Avocats Généraux | Cour De Cassation
Selon l’avocat général, un droit de séjour au profit de M. Iida en Allemagne ne saurait être déduit de la ... Droit des marques ». « Selon l’avocat ...

Lien vers le site
306 Coraline Favrel - Avocat – Conseil Et Contentieux En ...
Avocat - Conseil et contentieux en innovation, création et marque. Par la protection, l’exploitation et la défense de brevets, droits d'auteur et marques, la ...

Lien vers le site
307 Avocats Associés | Legrand Lesage-catel Gaultier
AAPI, Association des Avocats de Propriété Industrielle AIPPI, ... droits d’auteur, droit des marques, droit des dessins et modèles notamment, ...

Lien vers le site
308 Avocat Définition De Parasitisme Avocat - Lawperationnel
L’auteur d’un ouvrage sur la protection et la valorisation des marques, ... Site d'information juridique du Cabinet d'avocats Schaeffer - Tous droits réservés ...

Lien vers le site
309 Avocats.be
UN AVOCAT, C’EST QUELQU’UN QU’IL FAUT VOIR AVANT POUR ÉVITER LES ENNUIS APRÈS. CONSULTER UN AVOCAT. ACTUALITÉS À LA UNE // Lever le …

Lien vers le site
310 Photos Maître Pauline Marques-melchy à Buxerolles - Avocats
Quelques photos de Maître Pauline Marques-Melchy situé à Buxerolles, près de Poitiers, dans le département de la Vienne. Elle est spécialisée dans le Droit de ...

Lien vers le site
311 Annuaire Des Avocats / Votre Avocat - Le Barreau De ...
Annuaire des avocats; La mission de l'avocat; Choisir un avocat; Annuaire des avocats; Les honoraires; Questions/Réponses; Assistance judiciaire;

Lien vers le site
312 Avocats Franchise Concurrence Contrats Publicité ...
Cabinet d'avocats situé à Montpellier (Hérault) spécialisé en contrats concurrence, consommation, franchise, propriété intellectuelle, informatique et internet.

Lien vers le site
313 Création De Marque : Les Contraintes Juridiques (gérard ...
Par Gérard Delile, Avocat à la Cour (Cabinet Salans) Création de marque : les contraintes juridiques

Lien vers le site
314 Avocat En Tunisie Et En France - FranÇais
Avocat Tunisie Avocat en Tunisie ,Avocat conseil Tunisien , ... Rédaction de contrats d’exploitation des droits (droits d’auteur, marques, dessins et modèles, ...

Lien vers le site
315 Consulter Un Avocat En Droit Des Affaires - Legalife
La vie des affaires en France est régie par une réglementation complexe, les conseils d'un avocat en droit des affaires sont souvent précieux.

Lien vers le site
316 1. Collectivités Territoriales, Marques Et Noms De Domaine ...
Pascal Reynaud Avocat Propriété intellectuelle Economie numérique. ... et notamment dans une marque ou un nom de ... même en l'absence de droits reconnus sur ce ...

Lien vers le site
317 Question Réponse Gratuites Aux Experts Juridiques Du Droit ...
Questions juridiques aux experts du droit. Besoin d'une réponse, ou d’une information juridique ? Le réseau Documentissime est là pour vous aider !

Lien vers le site
318 Chronos - Vivaldi Avocats - Fraude Et Droit Des Marques
Fraude et droit des marques ... La victime d’un dépôt frauduleux de marque a le choix entre trois actions : l’action en nullité sur la base d’un droit ...

Lien vers le site
319 Accueil - Cabinet Crossen & Borowsky
Crossen & Borowsky, un cabinet d'avocat de niche ouvert sur international dédié au droit de l’immatériel crée par Raechel Crossen et Sophie Borowsky.

Lien vers le site
320 Avocat Propriété Intellectuelle, Droit D'auteur Et Dépôt ...
Cabinet d’avocats en droit de la propriété intellectuelle ... Votre idée, votre marque sont donc des forteresses qu’il doit toujours défendre.

Lien vers le site
321 Fidal Avocats : Le Blog - Avis D'experts En Droit Des Affaires
Bienvenue sur le blog de FIDAL, premier cabinet d'avocats d'affaires en France. Retrouvez les actualités, les avis d'experts et les points de vue de nos avocats et ...

Lien vers le site
322 Notre équipe
Avocat au barreau de Paris, Ingénieur ETP mandataire agréé auprès de l’Office Européen ... Association des Praticiens du Droit des Marques et des Modèles ...

Lien vers le site
323 Dépôt De Marque à L’inpi Sans Avocat : Quels Sont Les ...
Vous êtes désireux de mener à bien ce dépôt pour acquérir un droit exclusif sur la marque, ... au choix de la marque et le nécessaire recours à un avocat. ...

Lien vers le site
324 Le Droit Des Marques à L'épreuve Du Référencement ...
Le droit des marques à l'épreuve du référencement. tags: dépot; e-commerce; marques; noms de domaine; Date: Jeu, 27/01/2011 19:00. Organisateur: CIRVAD.

Lien vers le site
325 Pierre Lautier | Bienvenue Sur Mon Blog à Propos De ...
... il existe une pléthore de différentes marques ... vous et votre conjoint ont tous deux des avocats, ... tu es une historienne et activiste pour les droits des ...

Lien vers le site
326 La Protection Des Flacons Et Autres ... - Nakache Avocat
Accueil – Avocat Paris; Profession d’Avocat; Nos honoraires; Contact; ... 1.1 La protection des packaging par le droit des marques. 1.1.1 Droit français.

Lien vers le site
327 Marque, Droit - Encyclopædia Universalis
« MARQUE, droit » est également traité dans : CONCURRENCE, droit. Écrit par : Alain BIENAYMÉ, Berthold GOLDMAN, Louis VOGEL

Lien vers le site
328 Comment Consulter Gratuitement Un Avocat ? | Service-public.fr
Il est possible de consulter gratuitement un avocat lors de permanences proposées par différents organismes et institutions ou grâce à certaines clauses de son ...

Lien vers le site
329 Offres D'emploi Conseil Juridique - Avocat Sur Cadremploi.fr
Offres d'emploi Conseil Juridique - Avocat : Découvrez les offres d'emploi correspondant à cette fonction sur Cadremploi. Nombreuses actus et conseils emploi.

Lien vers le site
330 Annuaire Des Avocats - Trouvez Votre Avocat à Paris, Lyon ...
Annuaire des Avocats - trouvez votre Avocat à Paris, Lyon, Marseille, Lille, Bordeaux, Toulouse pour un divorce, licenciement, testament, succession, harcèlement ...

Lien vers le site
331 Avocats Francophones - Frankreich In Deutschland
Docteur en droit Rechtsanwalt / Avocat à la Cour 63, rue de la Pomme F-31000 Toulouse ... Droit des marques Droit de l’informatique et des nouvelles technologies

Lien vers le site
332 Contact Cabinet D'avocat Nathalie Marques à Montauban
Contactez le cabinet d'avocat de Nathalie MARQUES situé à Montauban pour tous renseignements sur vos droits.

Lien vers le site
333 Emna Krichène Brigui - Avocat En Franchise Et Conseil ...
Maître Emna Krichène est avocate en droit des affaires, ... Secteur(s) d'activité : Avocat en franchise et Conseil marques Avocat entreprises et baux commerciaux .

Lien vers le site
334 Leymonerie Avocats
Maître Alain LEYMONERIE - Avocat, Président de la SELAS Cabinet Juridique et Fiscal A. LEYMONERIE. ... Droit d’auteur, Droits voisins, Droit des marques.

Lien vers le site
335 Nouveau Monde Avocats | Droit Des Nouvelles Technologies ...
Avocats experts en droit du numérique et de l'innovation : Informatique, internet, marques, protection et valorisation de vos idées. Cabinet d'avocats inscrits à l ...

Lien vers le site
336 Cabinet D'avocat En Droit International à Paris, New-york ...
Cabinet d'avocat spécialisé en droit international pour particuliers et professionnels - Notre cabinet d'avocat international est basé à Paris, à New York et Lyon

Lien vers le site
337 Composition De L'aajfr - Association Des Avocats Et ...
L'Association des Avocats et Juristes Franco-Russes créée auprès du Barreau de Paris, a pour but de promouvoir la coopération juridique franco-russe répondant ...

Lien vers le site
338 Les Avocats Collaborateurs | Urbino Associés
Avocat au Barreau de Paris DJCE / DESS droit des affaires Faculté de droit de Caen . ... Propriété littéraire et artistique, droit des marques, droit des brevets, ...

Lien vers le site
339 Droit Immobilier - Marine Parmentier Avocat Paris
Avocat depuis 2004, Marine Parmentier a été formée dans un cabinet réputé pour sa pratique du droit de l’immobilier, notamment dans les domaines du droit de la ...

Lien vers le site
340 Avocat Droit Des Victimes, Indemnisation Préjudice ...
Maître Scharr, avocat pluridisciplinaire, intervient régulièrement en matière du droit des victimes d'accident de circulation, d'infraction pénale, d'erreur ...

Lien vers le site
341 Deleporte Wentz Avocat: Droits Et Limites Des ...
DELEPORTE WENTZ AVOCAT est une société d’avocats spécialisée en droit des technologies de l’information - informatique, internet, données personnelles ...

Lien vers le site
342 Annuaire Cabinets D'avocats (+ Droit De La Famille, Droit ...
Cabinets d'avocats (+ Droit de la Famille, Droit du travail, Permis de conduire, Droit immobilier, Droit des sociétés, Droit fiscal, En ligne & par téléphone ...

Lien vers le site
343 Les Avocats, Partenaires De L’entreprise
SA MARQUE EMBAUCHER LES PREMIERS SALARIÉS La location des locaux commerciaux est régie par un statut particulier, ... L’avocat vous informe sur les droits

Lien vers le site
344 Avocats & Juristes Archives - Adekwa
Avocat Inscrit au barreau en 1970. Droit Fiscal, Droit des Sociétés Lille Métropole ... "Les Rives de la Marque" 157 bis, avenue de la Marne 59700 MARCQ-EN-BARŒUL

Lien vers le site
345 Le Droit De La Concurrence Déloyale Et ... - Lesbros Avocats
Le droit de la concurrence déloyale et du parasitisme est une création jurisprudentielle, ... les marques, le site internet, le ... Lesbros Avocat 6 cours Pierre ...

Lien vers le site
346 Droit Des Affaires | Gueguen Avocats
Reprendre un fonds de commerce, conclure une location-gérance ou un bail commercial, déposer une marque, la céder ou l’acquérir sont des étapes importantes ...

Lien vers le site
347 Amp Avocat | Droit Des Entreprises Sociales
Premier cabinet d’avocats spécialisé en droit des entreprises sociales en France, nous offrons un accompagnement sur mesure à votre projet de start-up.

Lien vers le site
348 Avocat Du Droit Des Nouvelles Technologies - Web-libre.org
Définition Avocat du Droit des nouvelles technologies : Vous recherchez des informations en droit des nouvelels technologies? Voici des cabinets d'avocats ...

Lien vers le site
349 Gautier Kaufman - Atticus Avocats
Diplômé d’un DEA de droit de la Propriété Intellectuelle, titulaire du certificat de spécialité dans cette discipline, Gautier KAUFMAN est avocat au Barreau ...

Lien vers le site
350 Besoin D'un Expert? - Entreprises & Indépendants - Home
Parfois, il se sera spécialisé en droit d'auteur, des marques, ... mandataires en marques ou en brevets ou avocats spécialisés en ces matières ...

Lien vers le site

301 Volet Santé Publique - Droit.univ-nantes.fr
Ce droit est considéré comme un droit ... Le sponsoring par les fabricants et les marques de tabac lors des manifestations ... avocat qui a commenté cet ...


302 Mardi 4 Mai 2010 - Clg-goussons-gif.ac-versailles.fr
... «les marques de votre amitié tombent toujours sur mes épaules » évoque les coups de ... il fait de brillantes études de droit à Rouen et devient avocat.


303 Republique Du Niger - Mfpt.gouv.ne
Ils ont le droit d’ester en justice et d ... Des marques syndicales. ... Elles peuvent se faire assister ou représenter soit par un avocat-défenseur, ...


304 Roger-rené Dagobert - Portail-rennes-le-chateau.com
Ici, ni loi, ni droit qui n ... La pauvrette aurait été mille fois plus sensible à quelques honnêtetés et à quelques marques d'amitié qu'au ... avocat, avait ...


305 Md - Fmm.org
Les marques de son union avec le Verbe Incarné passent à son Ordre comme un trésor héréditaire. ... Comme ils se sont adressés à qui de droit, ...


306 Conférence De M - Langue-francaise.org
Reçu avocat au parlement de Paris ... Il s’oriente vers le droit civil ... Il y est clairement rappelé combien « une des plus glorieuses marques de la félicité ...


307 Christophe Munzihirwa Mwene Ngabo A été Témoin De La Foi ...
Avocat des malfaiteurs. ... Elles portent sur elles les marques du temps qui passe et de l’attente d’un lendemain inconnu. ... On n’a pas le droit à la parole.


309 Contrat Type Etudes - Aapasso.fr
1° Les services juridiques de représentation légale d’un client par un avocat dans le ... citant des marques ou en imposant ... le droit de procéder, après ...


310 244.11
Ce matin, au moment où allait commencer la messe, nous avons su la mort de Mgr dal Vago, celui que l’Institut a le droit de nommer son Grand-Père.


311 Esig - Casa - Saad.alaoui.free.fr
... droits ou marques et d’une manière générale toute ... Avocat , interprète ... Personnes morales de droit public sont tenus de remettre dans le courant ...


312 AutoritÉ De La Bible
Ils foncent tout droit dans le mur de la mort mais ils ne peuvent pas s’arrêter tant qu’ils demeurent aveugles de leur propre état.


313 A1 Sauce à Steak - S1.e-monsite.com
2 petits ou 1 gros avocat 2 c table de crème sure 1/4 tasse de tomate en dés 1/2 c ... Tourner les légumes au ¼ aux 30 secondes pour en faire des marques de grill ...


314 O R I E N T A T I O N L A C A N I E N N E - Valas.fr
C'est devenu de droit que l'analyste ne s'autorise que de lui-même dans le vide de l'intension du concept de la psychanalyse. C'est pourquoi ils peuvent toujours, ...


315 Première Partie - Portail-rennes-le-chateau.com
Ici, ni loi, ni droit qui n ... La pauvrette aurait été mille fois plus sensible à quelques honnêtetés et à quelques marques d'amitié qu'au ... avocat, avait ...


316 Laveritequiscelle.files.wordpress.com
Le cas est si urgent, que notre grand Avocat, ... Ces paroles indiquent que le droit d'ouvrir le livre fut acquis par une victoire obtenue dans un conflit antérieur.


317 Les Ateliers Artistiques En Prison
Un homme, non des moindres qui n’est pas un avocat mais un simple chef d’entreprise, ... Pas le droit à l’expression et à la création artistique, ...


318 Crc - Treatybody Internet
Le droit des familles non françaises de ... Le juge doit s’assurer que le mineur a été informé de son droit à être entendu et à être assisté par un avocat.


319 Document - Aidv.org
Président: Vince O’Brien – Avocat Nixon Peabody LLP, New York, USA Orateurs: Andreas Clark, ... Comment se développe le droit des IG dans le monde entier ?


320 Www.repertoireppo.qc.ca
Droit. Projet personnel d ... www.steinmonast.ca et le logo Stein Monast sont des marques de commerce de ... L’avocat pratiquant en droit du travail se doit donc ...


321 S Team - Icar.univ-lyon2.fr
... le formateur devra animer la discussion en jouant le rôle de l’avocat du diable de ... de « droit à l ... Cravino, J. P., Costa, N., Marques, L ...


322 Www.ulb.ac.be
DROIT ET ETHIQUE DE L'INFORMATIQUE. Par Pol GLINEUR TABLE DES MATIERES ===== Avant propos 1. Introduction générale. I. Existence du droit de l'informatique 12


323 Www.aed-geneve.ch
Droit commun (1500-1800 ... En droit romain, l’avocat doit démontrer l ... « la Cour de cassation a été plus loin (…) la parodie des marques est donc admise ...


324 Université D’utrecht
Il veut avoir le droit de lever des taxes sur les revenus du clergé de France, ... (1529-1554),mais aussi Barnabé Brisson (1531 -1591) avocat, et ...


325 1
2 - Mesures d’application des clauses du cahier général des charges pour la location par l’Etat du droit de pêche aux lignes, ...


326 Exemples De Mise En œuvre - Ac-grenoble.fr
un droit (dont les enfants ... marques de politesse et d’affection : ... un interrogatoire doit se dérouler en présence d’un avocat. En cour d’assises, ...


327 «auteur» - Bienvenue Sur Le Site Deldel, Librairie Droit ...
Histoire du droit p. 17. ... CTHS 07/12/2006 Br in 8 562p 30,00 € MARQUES Charles LE XX ... L'AVOCAT MAUDIT ...


328 L’Écrivain Imaginaire - Balzac.cerilac.univ-paris ...
Un Balzac, donc, pro-capacitaire, avocat de la « classe pensante », comme ... C’est bien dans le droit fil de l’article-prospectus de Victor Bohain ...


329 Www.localjuris.com
Référence et indice de classement d’apport au droit ... c’est pour cette raison que l’argumentaire reproduit ci-dessous de l’avocat du ... les marques, les ...


330 Maroc - Salmouni.com
MARQUES DE FABRIQUE / TRADEMARKS. ... désigner tout avocat, postulant, ... développer tout argument de fait ou de droit, ...


331 Www.agvs-upsa.ch
... avocat, Vice-directeur du ... La Comco veut d'autre part renforcer la concurrence entre les marques ... qu’il a le droit de fixer quantitativement le nombre de ...


332 Www.upov.int
... cours de maîtrise en droit de la ... L’avocat général a rendu ... l’OCVV étudie actuellement les possibilités de prendre en compte les marques ...


333 Ministère De L Economie, Des Finances Et De L Industrie
8.2.1.6.1.3.3 du droit des marques? problèmes posés par les procédure de nommage sur Internet? 343. 8.2.1.6.1.4 Quid du droit de la concurrence, ...


334 Nathalie Khatchatrian - Old.brusov.am
... qui court droit au but qu’il ... L’indignation de l’avocat général est exprimée de façon imagée et ... A déclaré tout bas que ces marques récentes.


335 Date - Clairebridge
FOIA "Stipule que toute personne morale ou physique, américaine ou étrangère a un droit d'accès aux dossiers suivis par les ministères, ...


336 Au Bagne - La Revue Des Ressources
Il vint avec l’avocat général. ... Ils n’ont pas le droit de causer, ... sur ses jambes, sur la poitrine sont des marques comme des cicatrices de coups de ...


337 Www.caf.fr
Des expressions comme « mixité sociale » ou « droit à la ville » ou encore ... les équipes de projet jouent, en extériorité, le rôle d’avocat du ...


338 Christian Plantin - Gric.univ-lyon2.fr
Désignons par contexte gauche (resp. contexte droit) la portion de texte à gauche ... il y a donc redondance des marques d'opposition. 4.3 - Conclusion: ...


339 Les Particularités Du Français Parlé Au Tchad - Boutik & Co
Les autres marques sont appelées par leur nom : Chari, Castel, Guinness, ... droit coutumier n.m. Droit établi selon les règles de la coutume.


340 Www.lewebpedagogique.com
L'avocat du pirate parle de son client comme d'un "lampiste, ... Les droits de propriété industrielle qui comprennent le droit des brevets, des marques, ...


341 Leçons De Stylistique Française - Faculty.ksu.edu.sa
Relevez, dans ces phrases, les marques qui renvoient au locuteur : 1. ... Être le bras droit de qqn. : être son principal agent d’exécution.


342 Cdn.reseau-canope.fr
Nous n’avons pas le droit d’aller dans les arbres. Or nous adorons ... Entoure les marques du pluriel des noms. ... Il retire la peau et le noyau de l’avocat.


343 Madame Bovary, Un Roman Face à La Justice - Enseignons.be
... (ministère public ou avocat de la partie adverse). ... * marques de l’énonciation (je/tu, ici/maintenant ... Esprit droit, qui raisonne ...


344 Cour De Démarrage D'un Bureau D'architecte
Debout, il faut se tenir droit, les épaules reculées et avec la tête haute. Étant assis pour écouter, vous pouvez vous avancer pour vous montrer plus intéressé.


345 Décider Sur Une Entreprise - Emploi-jeunes-cameroun.net
Des capacités différentes peuvent vous permettre de donner à chaque partenaire un droit de veto sur les ... les marques, les marques ... Votre avocat et votre ...


346 UniversitÉ Paris I - Ufr 07
UNIVERSITE PARIS I – UFR 07-DROIT INTERNATIONAL ECONOMIQUE. Cours de Madame le Professeur G. BASTID-BURDEAU. TD de Anne Gilles, Hélène Kouyaté et …


347 Le Despotisme N'est Que L'expression De L' Instinct ...
La confiscation d'un droit individuel au nom de l'intérêt d'un sous-ensemble humain, non significatif, sera toujours contraire à l'intérêt général.


348 Ironies Balzaciennes - Balzac.cerilac.univ-paris-diderot.fr
Il serait possible de faire un relevé de toutes les marques d’ironie dans ... jadis surpris dans le droit ... enjoint de rapporter « comme un avocat ...


349 Dictionnaire Grec – Français Du Nouveau Testament
PROLOGUE. Le Dictionnaire Grec-Français du Nouveau Testament a été conçu essentiellement pour intégrer le logiciel d'études bibliques Bible Parser 2010, du ...





301 Fidal Vous Accompagne à L’international
(marques, dessins et modèles ) La gestion de vos retenues à la ... DROIT SOCIAL Laurence PELLOUX Avocat laurence.pelloux fidal.com 02 32 92 76 00. PROCHAINS …


302 L’ufr-ip Droit, Economie, Gestion, La Structure Fédérative ...
Intervenant : Maître Jean-Claude MONCEAUX, Avocat >> Fiscalité de l’AOC et de la marque ... Rencontre sur le Droit de la vigne et du vin AOC/marques : ...


303 Droit De La Création Publicitaire
Avocat au Barreau de Paris Droit de la création publicitaire L.G.D.J. ... Les créations publicitaires bénéficiant d'une protection au titre du droit des marques 121


304 Cv Olivier Buttet Avocat Fr - Hnblaw.ch
Droit des sociétés et des entreprises, ... en particulier le droit des marques.. Education ... CV_Olivier_Buttet_avocat_FR


305 Presentation Du Cabinet - Avocat Au Barreau De Paris
3! C omp e S PropriEtE intellectuelle ! Droit du cinéma Droit de la musique Marques, dessins et modèles Actions en contrefaçon Cession / Licence


306 Danielleelkrief - Cabinet D'avocats
DanielleELKRIEF Avocat!auBarreaude!Paris!depuis!1994! Domaines’d'intervention’ Danielle!ELKRIEF!dispose!d'une!pratique!confirmée!depuis!18!ans!en!Droit!d'Auteur ...


307 La Déchéance De La Marque Pour Défaut D’exploitation ...
titulaire un droit de ... il est nécessaire que chaque signe soit exploité afin de bénéficier de la protection du droit des marques ... Avocat à la Cour 27 bd ...


308 Avocat(e), Technologies De L’information - Shoreassoc.com
Avocat(e), technologies de l’information Compagnie : ... Des connaissances en droit de la publicité, des marques de commerce et du divertissement


309 Pierre Massot Domaines D’intervention - Arenaire
Avocat Associé T + 33 (0)1 44 43 53 44 F + 33 (0)1 72 69 06 82 E pierre.massot cabinet-arenaire.com ... Etude de droit des marques, coécrite avec


310 Berlin, Me Eva Becker Brandebourg
BERLIN, BRANDEBOURG Me Jérémy AFANE-JACQUART Avocat au barreau de Paris et Rechtsanwalt (Berlin), affaires transnationales franco-allemandes de droit ...


311 Journee De Formation Sur L’exercice Du Droit
JOURNEE DE FORMATION SUR L’EXERCICE DU DROIT Date : Vendredi 16 décembre 2016 ... 14H00 : La protection du titre d'avocat sous l'angle des marques et des noms


312 Droit Européen Et Comparé De L'internet Rapport National ...
Colloque International L'INTERNET ET LE DROIT Droit européen et comparé de l'Internet U NIVERSITE DE P ARIS I – PANTHEON SORBONNE 25 - 26 septembre 2000


313 R Seaux De Distribution Et Droit De La Concurrence
Avocat, Vogel & Vogel Etienne PFISTER etienne.pfister autoritedelaconcurrence.fr ... droit de la concurrence en faisant des victimes de pratiques


314 Droits Vos Affaires 5 - Fondation Barreau Du Québec
sulter un avocat spécialisé en droit des propriétés intellec-tuelles ; ... Les marques de commerce Les marques de commerce permettent au public de recon-


315 Master 2 Domaine : Droit, Economie, Gestion Mention ...
Avocat 37 Avocat 75 Avocat Avocat du droit des affaires. 44 Avocate 92 Juriste Droit des sociétés, ... Doctorat Droit 86 Autre CEIPI droit des marques 67.


316 Formation
Modules : droit des marques, brevets, dessins et modèles, indications géographiques, ... Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat Me Abdelghani BENAIRED


317 Théorie Et Pratique Du Droit De La Franchise
du droit de la Franchise ... par l’engouement massif pour les marques, ... docteur en droit, est avocat au Barreau de Paris et associé au sein du


318 Master 2 Domaine : Droit, Economie, Gestion Mention ...
Avocat en droit économique Gestion des dossiers de contentieux, rédaction, conclusion, assignation. 75 Avocate Constitution de dossier, plaidoiries 86


319 La Lettre - Artemtax International, Cabinet En Droit ...
d’avocat en entreprise sera un ... tection des marques, copyright et des noms de ... droit social, David Masson, associé, ...


320 3 Syllabus Droit International Des Affaires Master-5
Céline Corbel, Docteur en droit suisse et français, Avocat Pranvera Këllezi, Avocat Objectifs ... marques, les œuvres, les designs et les brevets.


321 Cpv Partners Curriculum Vitae
tional pour un groupe de marques horlogères ... Droit des sociétés et des contrats commerciaux, ... Avocat, LL.M. (Genève) Associé (à Lausanne)


322 Le Droit Des Sûretés Et Le Droit Des Biens à L’épreuve De ...
15 h 25 Biens incorporels et droit des marques : ... Nicolas Sapp, avocat, Cabinet Robic Période de questions (20 minutes) Regard international et rapport de synthèse


323 P Ropri T Intellectuelle & N Um Rique - Journee-pi.com
du droit des contrats sur les contrats de lÕIT. ... CPI mention Marques et Joaquim Martin, CPI mention Brevets ... Avocat, Pr sident du r seau GESICA


324 Table Des MatiÈres
Agrégé des Facultés de Droit – IEP Avocat à la Cour I. ... Au sein du droit des marques..... 103 b. En-deçà du droit des marques ...


325 Le Manuel Permanent Du Droit Des Affaires
Le Manuel Permanent du Droit des Affaires Tunisien Juillet 2006 2 ... Le gérant peut-il se faire assister d'un avocat ... les brevets et marques de fabrique, etc.).


326 La Protection Des Secrets D’affaires : Enjeux Et ...
* MAISON ROUGE Olivier de, Avocat, Docteur en droit, ... MARQUES DA SILVA Marion, Étudiante M1 Banque Affaires Assurance, Université de Bourgogne.


327 724 4. Kennzeichenrecht / Droit Des Signes Distinctifs 4 ...
724 sic! 10/2010 4. kennzeichenrecht / Droit D es signes D istinctifs 4. Kennzeichenrecht / Droit des signes distinctifs 4.1 Marken / Marques


328 Nos Domaines D’intervention - Abitbol-associes.com
marques, dessins ou modèles Recherche - Dépôt de marques ... Droit Commercial, Droit des Contrats, Droit Fiscal et Droit de la Propriété Intellectuelle.


329 Offering Da Vinci™ Services, For Global Leaders In Innovation.
Avocat internationaux en droit des brevets et marques, International Patent andTrademark Attorneys-at-law Avocat internationaux en droit des brevets et marques ...


330 Protection Juridique F.f.j.d.a Souscrit Par La Fédération ...
... droit de la propriété intellectuelle ou industrielle en matière de protection des droits d’auteur, signes distinctifs, logiciels et noms de domaine sur ...


331 Ne Manquez Pas Un é Sode - Avocats-conseils.org
26 avril 2017 -Droit processuel appliqué aux propriétés intellectuelles Charles DE HAAS, Avocat au barreau de ... 17 mai 2017 -Droit des marques et autres signes ...


332 ConfÉrence Internationale De Lisbonne Les DÉfis …
droit à titre accessoire ; - ceux que nous appelons les braconniers du droit, c’est ... d’avocat à la Cour de cassation et au Conseil d’État, ...


333 La Mémoire Du Droit
de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], ... le droit romain, ... avocat; Discours


334 Droit Et Innovation» - Loyerabello.fr
Avocat à la Cour d’Appel de Paris Spécialiste en droit de la Propriété ... European Patent Attorney. SOMMAIRE A/ Marques B/ Modèles C/droit d’auteur 2 ...


335 Avocats Roumains Francophones - Ambafrance-ro.org
avocat.vladusatai yahoo.com - Droit pénal Droit des affaires ... OSIM (Office pour les Marques et Brevets) : - Str. Ion Ghica n°5, Sect. 3, Bucarest


336 Odfrqfxuuhqfh Dqwlwuxvwvhmrlqwjoptxlshgh Un Avocat ...
Un avocat plaidant de premier plan en droit de ODFRQFXUUHQFH DQWLWUXVWVHMRLQWjO pTXLSHGH BLG ... d ¶enregistrement de brevets et de marques …


337 Présente - Khalvadjian-avocats.com
Gilles Buis Avocat Gilles Buis ... DROIT DE LA PRESSE Classement 2015 des meilleurs cabinets d’avocats ... Marques (Dépôts, gestion,


338 Convention De Licence Version Finale 2008-11-14 LicenciÉ
auront le droit, en tout temps raisonnable, de contrôler directement ou indirectement la qualité des services rendus par le LICENCIÉ ainsi que


339 Nomination Sébastien Bonfils Est Nommé Directeur Juridique ...
avocat inscrit au barreau de Paris (2005). En septem re 2005, ... Elle apporte son expertise en droit bancaire, financier, numérique, droit des marques, ...


340 La Visite De L’inspecteur Et Le Droit À La Vie PrivÉe
AGENTS DE MARQUES DE COMMERCE LA COLONNE JURIDIQUE DÉPÔT LÉGAL ... François Mallette, avocat pratiquant le droit civil et commercial, qui se joint à notre …


341 Statistiques Repertoire D’emplois Master 2013 Droit …
STATISTIQUES REPERTOIRE D’EMPLOIS DROIT DES AFFAIRES Emploi au 1er décembre 2015 (master obtenu en 2013 à l’université de Rennes 1) 3/4 MASTER 2013


342 La Stratégie De La Marque Dans La - Experts-comptables.fr
Avocat associé du cabinet ... la marque constitue un droit d’usage ... L’enregistrement des noms de domaine ne relève pas du droit des marques


344 Prg Droit D'auteur - La Protection Du Travail De ...
Title: Prg Droit d'auteur - la protection du travail de traducteur_session oct2014 Author: Maria Marques Created Date: 7/8/2014 1:03:02 PM


345 Aspects Juridiques à Prendre En Considération Par Les ...
ses marques de commerce dans vos installations pour la durée du contrat. Si jamais vous ... avocat expérimenté en droit des franchises.


346 Allocataire De Recherches – Moniteur - Centre Du Droit ...
Mémoire : « Les contrats sur marques. ... Droit civil : introduction au ... Avocat, Commissaire aux comptes, et Billet, Avocat,


347 Lucie Contassot-vivier - Barreaunantes.fr
LUCIE CONTASSOT-VIVIER Avocat – 1ère collaboration Droit des technologies de l’information et de la communication 2015 UFC Que Choisir, Bénévole, 3 mois


348 Directives Relatives À L'examen PratiquÉ À L'office De …
2.2.1 Terme «avocat» ... marques communautairesde l’Union ... Il convient de distinguer les employés des représentants légaux au titre du droit


349 Alice Pezard, Avocat Heenan Blaikie, Paris Conseiller ...
Alice Pezard, Avocat Heenan Blaikie, Paris Conseiller honoraire à la Cour de cassation ASPI le 11 décembre 2013 Pouvoir dinjonction et interdiction


350 Tribunal D E Grande Instance De Paris - Juriscom.net
SELAS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire E 241 DEBATS A l'audience du 18 Octobre 2011, ... La société DISCOUNT est titulaire de plusieurs marques dont :


Dimitri Bougeard, Avocat Bancaire Et Procédures Collectives En Ile De France
Inscrit au Barreau de Paris depuis janvier 1995, Dimitri Bougeard pratique le droit bancaire depuis maintenant vingt ans. « Avocat ...
Durée : 10:33

Alain Bensoussan : Et Si Nous Reprenions Le Contrôle Sur Les Algorithmes ?
Filmé à L'ÉCHAPPÉE, le 28 mai 2016. Plus d'informations sur [] Alain Bensoussan est avocat à la ...
Durée : 9:40

Mathieu Bringer, Cabinet Gevers
Mathieu Bringer est directeur régional du Cabinet Gevers, spécialisé dans la gestion de portefeuille de propriété intellectuelle.
Durée : 3:14

Freshfields - Concurrence
Nos avocats en concurrence, distribution et consommation ont une expérience de premier plan en droit français et ...
Durée : 22:41

Evaluation Financière De La Propriété Intellectuelle (pi), Savoir-faire Ou Secrets D'affaires
Cette présentation commentée explique en quoi consiste une valorisation financière d'actifs immatériels et l'intérêt d'effectuer une ...
Durée : 4:57

Quelle Différence Entre Contrat De Franchise Et Licence De Marque? Jean-baptiste Gouache
Quelle est la différence entre un contrat de franchise et un contrat de licence de marque? C'est une question très fréquente que ...
Durée : 6:14

Droit D'auteur Et Marques De Commerce
Droit d'auteur: [] Marques de commerce: ...
Durée : 0:58

Rivère Et Associés - Avocats à Avignon
Le cabinet d'avocats Rivière & Associés situé à Avignon dans le Vaucluse vous conseille et vous défend en droit commercial, ...
Durée : 1:14

Avocat De Droit Maritime à Rio De Janeiro
[].
Durée : 2:35

Entretien De Gaël Le Saux, Conseil En Propriété Industrielle Du Groupe Vidon
Interview réalisée suite à la Matinale de Rennes Atalante du 26 novembre 2015, sur le thème : Comment augmenter la valeur de ...
Durée : 1:55

Isabelle Domont Jourdain, Avocat à Troyes En Droit De La Famille Et Droit De La Construction
[]avocat.com/equipe/troyes/10/isabelle-domont-jourdain#top-content Comprendre, conseiller, convaincre sont au ...
Durée : 4:41

Richard Milchior, Associé, Granrut
Arnaud Dumourier, Directeur de la Rédaction du Monde du Droit, a interviewé Richard Milchior, avocat associé spécialisé en ...
Durée : 21:46

France-soir: Intervention De Jeanne Bossi, Avocate Spécialisée Dans Le Droit De La Santé
Intervention de Jeanne Bossi, avocate spécialisée dans le droit de la santé, lors de la Matinale Eco du 8 juillet 2015.
Durée : 0:34

French Translation Quiz = Droit Des Marques
WWW.FRENCH4ME.NET # THE BEST PLACE TO LEARN FRENCH Discover my premium platform with 1000's of videos, ...
Durée : 1:55

Enregistrement De Marques De Commerces - Montréal
Protéger votre propriété intellectuelle de manière abordable grâce au service d'enregistrement de marque de commerce de Légal ...
Durée : 1:49

Mourad Benkoussa, Avocat Pénaliste à Reims
[]avocat.com/equipe/reims/18/mourad-benkoussa#top-content Habité, combatif et investi, Mourad Benkoussa est un ...
Durée : 1:51:05

Journées Alsaciennes Du Livre - Droit De La Propriété Intellectuelle
Premières Journées alsaciennes du livre 2014 aux Tanzmatten à Sélestat Atelier 1 : Harmonisation et innovation dans le droit de ...
Durée : 1:10

Sigilia - Avocat D'affaires à Nantes
Des avocats experts réunis pour sécuriser le patrimoine et les sociétés des entrepreneurs. [].
Durée : 30:55

Audition De Jacques Taquet, Avocat - Evitement Fiscal - Cese
Audition de M. Jacques TAQUET, Avocat associé de Landwell & Associés, par la Section de l'économie et des finances du CESE ...
Durée : 6:01

Maitre Alain Bensoussan - Avocat Technologue - Cabinet Bensoussan (4/4)
"Paroles d'experts" - Interview de Maitre Alain Bensoussan, Avocat technologue - cabinet Bensoussan - La contrefaçon des ...

Pages : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10